consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2024 au 28/02/2026 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la Fourniture Et La Livraison De Fruits Et Legumes Frais Et Produits De 4eme Et 5eme Gammes
24flg”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2024 au 28/02/2026 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 25 646 956 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ain Isere Rhone Loire : 01 38 69 42
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery”
Description du marché: ain Isere Rhone Loire : 01 38 69 42
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sud Rhone Alpes : 07 26
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: sud Rhone Alpes : 07 26
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: savoie Haute Savoie : 73 74
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: savoie Haute Savoie : 73 74
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: auvergne : 03 15 43 63
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: auvergne : 03 15 43 63
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bourgogne Franche Comte 21 25 39 71
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: bourgogne Franche Comte 21 25 39 71
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur.Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les structures hospitalières et 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les collectives territoriales
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 110-342509 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9327761.19 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 Chambery” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-342509
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0198
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: ain Isere Rhone Loire : 01 38 69 42
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: barbie
Adresse postale: rue Yon Lug
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1202293.81 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0199
Nom et adresse du contractant
Nom: cledor Primeurs
Adresse postale: 71 Rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1392560.07 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0200
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sud Rhone Alpes : 07 26
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur Provence Languedoc
Adresse postale: 200 rue Alfred Kastler
Commune postale: Berre L'Etang Cedex
Code postal: 13133
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 966237.57 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0201
Nom et adresse du contractant
Nom: viale Et Dumay S.N
Adresse postale: quartier Le Saut Des Chevres
Commune postale: Chateau Neuf-sur-Isere
Code postal: 26300
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1062517.19 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0102
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: savoie Haute Savoie : 73 74
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: creno
Adresse postale: zi des Iscles Bp46
Commune postale: Chateaurenard Cedex
Code postal: 13834
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1217917.43 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0203
Nom et adresse du contractant
Nom: provence Dauphine Savoie
Adresse postale: zac des Romains - bp 34
Commune postale: Cran Gevrier Cedex
Code postal: 74962
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1249191.99 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-0204
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: auvergne : 03 15 43 63
Nom et adresse du contractant
Nom: pta Auvergne
Adresse postale: 8 rue Ernest Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 935897.43 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-0205
Nom et adresse du contractant
Nom: auvergne Primeurs
Adresse postale: les Prés Liats
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 966100.60 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-0206
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: bourgogne Franche Comte 21 25 39 71
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur Bourgogne
Adresse postale: 3 Avenue de Strasbourg
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1062517.19 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2024/S 001-000790 (2023-12-28)