JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG

CNRS-Délégation Alsace

JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-04 Avis de marché
2023-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Numéro de référence: 2023-16
Brève description:
JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Code CPV supplémentaire: Aimants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106864 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356120&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356120&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Date de début: 2023-09-25 📅
Date de fin: 2026-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-483587
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Marché à prix global et forfaitaire soumis aux CGA du CNRS et aux Conditions particulières d'achat (CPA) joint et au CCAG-FCS de 2021. Avance de 30% à la commande possible, acompte de 30% à la livraison. Prix fermes. Délais de paiement 30 jours après constatation du service fait.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG à Strasbourg comprenant une garantie de 24 mois, et une prestations supplémentaire eventuelle (PSE) obligatoire pour une durée d'un an supplémentaire.
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Informations complémentaires:
Marché à prix global et forfaitaire soumis aux CGA du CNRS et aux Conditions particulières d'achat (CPA) joint et au CCAG-FCS de 2021. Avance de 30% à la commande possible, acompte de 30% à la livraison. Prix fermes. Délais de paiement 30 jours après constatation du service fait.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire d’Innovation Moléculaire et Applications (LIMA) - UMR 7042
25 rue Becquerel
67037 Strasbourg CEDEX 2 – France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir DCE.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356120&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 152-483587 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 230 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628996
Se réfère à l'avis: 2023/S 152-483587
Numéro JO-S: 200

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stabilité du champ magnétique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Faiblesse du champ de fuite
Performance du système permettant la suppression des perturbations extérieures
Autonomie en hélium et azote liquide
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances du système anti-vibration
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation
Modalités d’assistance à distance proposée
Modalités d’assistance sur site au titre de la garantie
Performances environnementales – consommation en fluides
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom: Bruker biospin
Numéro d'enregistrement national: 31102091100013
Adresse postale: 34 rue de l'industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67166
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 162 230 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 10/10/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 11/10/2023.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
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Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 200-628996 (2023-10-12)