Objet Champ d'application du marché
Titre:
“JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG
2023-16”
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description:
“JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Aimants📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire d’Innovation Moléculaire et Applications (LIMA) - UMR 7042
25 rue Becquerel
67037 Strasbourg CEDEX 2 – France”
Description du marché:
“JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG à...”
Description du marché
JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG à Strasbourg comprenant une garantie de 24 mois, et une prestations supplémentaire eventuelle (PSE) obligatoire pour une durée d'un an supplémentaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-25 📅
Date de fin: 2026-09-25 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Marché à prix global et forfaitaire soumis aux CGA du CNRS et aux Conditions particulières d'achat (CPA) joint et au CCAG-FCS de 2021. Avance de 30% à la...”
Informations complémentaires
Marché à prix global et forfaitaire soumis aux CGA du CNRS et aux Conditions particulières d'achat (CPA) joint et au CCAG-FCS de 2021. Avance de 30% à la commande possible, acompte de 30% à la livraison. Prix fermes. Délais de paiement 30 jours après constatation du service fait.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 152-483587 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 162 230 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stabilité du champ magnétique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Faiblesse du champ de fuite
Critère de qualité (nom): Performance du système permettant la suppression des perturbations extérieures
Critère de qualité (nom): Autonomie en hélium et azote liquide
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances du système anti-vibration
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation
Critère de qualité (nom): Modalités d’assistance à distance proposée
Critère de qualité (nom): Modalités d’assistance sur site au titre de la garantie
Critère de qualité (nom): Performances environnementales – consommation en fluides
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 152-483587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027607
Titre:
“JOUVENCE D’UN SYSTÈME MAGNÉTIQUE (AIMANT SUPRACONDUCTEUR) POUR SPECTROMÈTRE DE RÉSONANCE MAGNÉTIQUE NUCLÉAIRE (RMN) POUR LA PLATEFORME RMN CRONENBOURG”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker biospin
Numéro d'enregistrement national: 31102091100013
Adresse postale: 34 rue de l'industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67166
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 230 💰
“La date de signature du marché est le 10/10/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 11/10/2023.
Un recours de pleine juridiction...”
La date de signature du marché est le 10/10/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 11/10/2023.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 200-628996 (2023-10-12)