la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Avis de marché (2023-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: brest métropole
Adresse postale: 24 rue de Coat Ar Gueven CS 73826 29238 Brest cedex 2
Commune postale: Brest
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 298335411📞
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Région: Finistère🏙️
URL: https://brest.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Commune postale: Brest Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles
Brest-M-DCP-2023-00046”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des interventions sur arbres et l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles
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Valeur estimée hors TVA: EUR 168783.60 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de terreau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 880 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une année chacune
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 1: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 1 : 32000 euro(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de paillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de paillages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17630.50 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 2: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 2: 32000 euro(s)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: fourniture et livraison de bulbe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20372.27 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 3: 8000 euro(s)montant maximum annuel du lot 3 : 32000 euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de plantes annuelles / bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et livraison de plantes annuelles / bisannuelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance sociale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28791.26 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 4: 10000 euro(s)montant maximum annuel du lot 4 : 40000 euro(s)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et livraison de fournitures horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24983.17 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 5: 1000 euro(s)montant maximum annuel du lot 5 : 40000 euro(s)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8116.40 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 6: 3000 euro(s)montant maximum annuel du lot 6 : 12000 euro(s)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 720 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel du lot 7: 18000 euro(s)montant maximum annuel du lot 7 :72000 euro(s)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: interventions sur arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: interventions sur arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 290 💰
Description
Informations complémentaires: pas de minimummontant maximum annuel du lot 8 : 25000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publiquecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepour le lot no4 (marché réservé - entreprise adaptée / Etablissement et service d'aide par le travail / Structures équivalentes) : Si le candidat n'a pas utilisé le formulaire Dc2 et complété la partie correspondante (C2 - cas particuliers en cas de marché public réservé ), sa candidature devra préciser sa qualité d'entreprise adaptée (article L. 5213-13 du code du travail), d'établissement et service d'aide par le travail (articles L. 344-2 et s. Du code de l'action sociale et des familles) ou de structure équivalente. La preuve de la nature juridique de la structure sera à produire. Le cas échéant, le candidat indiquera l'adresse internet à laquelle ce document est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéderpour le lot no6, le certificat " distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels ", et le certiphyto en cours de validité " Conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques " d'un agent de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publiquecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesliste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiquepour le lot 6 uniquement : Indication des titres d'études et professionnels, et expériences professionnelles dans le domaine du suivi en protection biologique intégrée de cultures horticoles, ornementales, et de plantes vertes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: marché réservé pour le lot 4 uniquement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes,
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, 35044, Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“division des Affaires Juridiques - cS 73826, 24 rue Coat-Ar-Gueven, 29238, Brest”
Adresse postale: cs 73826, 24 rue Coat-Ar-Gueven, 29238, Brest
Commune postale: Brest
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ivision des Affaires Juridiques
Adresse postale: cs 73826, 24 rue Coat-Ar-Gueven,
Commune postale: Brest
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 194-607888 (2023-10-04)