Dans le cadre du projet GRAPH-X, l’IEMN doit mettre en œuvre un banc de mesure dans la bande de fréquence où les dispositifs à base de Graphène seront testés. Pour pouvoir mettre en place ces expériences, le CNRS souhaite acquérir plusieurs instruments de mesure et de génération de signaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03894
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59046
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: +333 20125800📞
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr📧
Fax: +33 320630043 📠
Région: Nord🏙️
URL: https://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure et de mise en forme de signaux
202317031515
Produits/services: Instruments d'optique📦
Brève description:
“Dans le cadre du projet GRAPH-X, l’IEMN doit mettre en œuvre un banc de mesure dans la bande de fréquence où les dispositifs à base de Graphène seront...”
Brève description
Dans le cadre du projet GRAPH-X, l’IEMN doit mettre en œuvre un banc de mesure dans la bande de fréquence où les dispositifs à base de Graphène seront testés. Pour pouvoir mettre en place ces expériences, le CNRS souhaite acquérir plusieurs instruments de mesure et de génération de signaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrument d'analyse de spectres optiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IEMN, Avenue Poincaré, 59650 Villeneuve d’Ascq
Description du marché:
“Un instrument d’analyse de spectres optiques. Cet instrument devra être pilotable par ordinateur, dont les spécifications requises sont détaillées dans le CCTP;”
Description du marché
Un instrument d’analyse de spectres optiques. Cet instrument devra être pilotable par ordinateur, dont les spécifications requises sont détaillées dans le CCTP;
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Gamme de longueur d'onde analysable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Dynamique de mesure en dB
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Sensibilité de mesure en dBm
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Pilotage et connectivité de l'équipement
Critère de qualité (nom): Délais - Sous-critère Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2,5
Critère de qualité (nom): Délais - Sous-critère Délai d'installation
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet GRAPH-X
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrument de filtrage de signaux optiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Un instrument de filtrage des signaux optiques. Ce système de filtrage optique devra être accordable aux longueurs d’ondes définies dans le CCTP.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Gamme de longueur d'onde
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Connectique, return loss
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Nombres de voies
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Sous-critère Temps de réponse, résolution et précision en longueur d'onde”
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Gamme de réglage du temps de groupe
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Sous-critère Gamme d'atténuation, résolution en atténuation et PDL”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Sous-critère Puissance admissible sur une bande passante de référence de 50 GHz”
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Connectivité et pilotage de l'instrument
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Premier amplificateur de puissance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement à hyperfréquences📦
Description du marché: Un premier amplificateur de puissance dans la bande D (110-170 GHz).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Sous-critère Gamme de fréquence, connectique (guide d'onde et DC)”
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Gain en dB
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Puissance de sortie
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Adaptation d'impédance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Second amplificateur de puissance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Un second amplificateur de puissance dans la bande D (110-170 GHz).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Puissance de sortie en dBm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amplificateur à faible bruit
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Un amplificateur à faible bruit dans la bande D (110-170 GHz).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Sous-critère Gamme de fréquence, connectique (guide d'ondes et DC)”
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Facteur de bruit en dB
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Point de compression à 1dB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-12
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS Délégation Hauts-de-France
43 avenue Le Corbusier
BP 30123
59001 Lille Cedex”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +333 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2023/S 072-220368 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151 927 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-220368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027263
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Instrument d'analyse de spectres optiques
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas wavetel
Numéro d'enregistrement national: 443 937 719 000 47
Commune postale: Larmor-plage
Code postal: 56260
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 47 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2027264
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Instrument de filtrage de signaux optiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Infractive sas
Numéro d'enregistrement national: 502227374
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 51 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 342 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2027265
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Premier amplificateur de puissance
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Versys
Numéro d'enregistrement national: 440 708 903 00034
Commune postale: Sacaly
Code postal: 91400
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 255 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2027266
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Second amplificateur de puissance
Nom et adresse du contractant
Nom: Versys
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 410 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2027267
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Amplificateur à faible bruit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 920 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché pour les lots 1, 3, 4, et 5 est le 03.07.2023 e pour le lot n°2 le 04.07.2023.
la date de notification du marché aux titulaires pour les lots 1 et 2 est le 04.07.2023 et pour les lots 3,4 et 5 le 05.07.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 130-416254 (2023-07-05)