INFOGERANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE ET FIBRE+TELEPHONIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE SEMENE
Loire Semène
Lot 1 : Infogérance Lot 2 : Fibre / Le marché sera conclu sans un montant minimal et avec un montant maximal de 42 000 euros HT par an pour le lot 1 et un montant maximal de 35 000 euros HT par an pour le lot 2.
Date limiteDeadline 2026-11-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Infogerance du systeme informatique et fibre+telephonique de la communaute de communes loire semene
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Infogérance
Description du marché: Infogérance
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre / Qualité du mémoire technique
Engagements environnementaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fibre
Description du marché: Fibre
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Semène
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place de l'abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Seauve sur semene
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
URL: https://loire-semene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-740898 (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Infogerance du systeme informatique et fibre+telephonique de la communaute de communes loire semene
Numéro de référence:
2026CDG3-166
Brève description:
Lot 1 : Infogérance Lot 2 : Fibre / Le marché sera conclu sans un montant minimal et avec un montant maximal de 42 000 euros HT par an pour le lot 1 et un montant maximal de 35 000 euros HT par an pour le lot 2.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Infogérance
Description du marché: Infogérance
Informations complémentaires:
Le marché sera conclu sans un montant minimal et avec un montant maximal de 42 000 euros HT par an pour le lot 1
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Loire Semène
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le Lot 1 du marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.
Il peut être reconduit une fois pour une durée équivalente, de façon expresse par l'envoi d'un courrier en recommandé au minimum 2 mois avant la fin de la 1ere période annuelle.
Le titulaire peut refuser cette reconduction, pour cela, il doit le faire par courrier recommandé adressé à la COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE SEMENE dans un délai de 10 jours calendaire à compter de la notification de la reconduction.
Passé ce délai de 10 jours calendaire, la reconduction est réputée acceptée par le titulaire.
Sa durée maximale, périodes de reconduction incluses, sera ainsi de 4 ans.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre / Qualité du mémoire technique
Engagements environnementaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fibre
Description du marché: Fibre
Informations complémentaires:
Le marché sera conclu sans un montant minimal et avec un montant maximal de 35 000 euros HT par an pour le lot 2.
Produits/services: Services d'assistance et de conseils informatiques
📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Ce marché " dit mixte " est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert selon les articles L L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161.5 du code de la commande publique pour le caractère forfaitaire de la prestation de suivi et régi par les principes des accords cadre à bons de commande selon les articles R.2162-13 et 14 du code de la commande publique en ce qui concerne l'évaluation des besoins de la collectivité au cours du marché. Les prestations font l'objet de deux lots distincts : Lot 1 : Infogérance Lot 2 : Fibre. Le marché sera conclu sans un montant minimal et avec un montant maximal de 42 000 euros HT par an pour le lot 1 et un montant maximal de 35 000 euros HT par an pour le lot 2. Le Lot 1 du marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.
Il peut être reconduit une fois pour une durée équivalente, de façon expresse par l'envoi d'un courrier en recommandé au minimum 2 mois avant la fin de la 1ere période annuelle.
Le titulaire peut refuser cette reconduction, pour cela, il doit le faire par courrier recommandé adressé à la COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE SEMENE dans un délai de 10 jours calendaire à compter de la notification de la reconduction.
Passé ce délai de 10 jours calendaire, la reconduction est réputée acceptée par le titulaire.
Sa durée maximale, périodes de reconduction incluses, sera ainsi de 4 ans.
Le Lot 2 du marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Semène
Numéro d'enregistrement national:
24430113100086
Adresse postale: 1, Place de l'abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Seauve sur semene
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
URL: https://loire-semene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-740898 (2026-10-22)
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