Impression - matérialité et mobilité des supports physiques (relance)

Grand équipement national de calcul intensif (GENCI)

L'accord-cadre concerne l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques utilisés par GENCI.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

Qui ?

• Grand équipement national de calcul intensif (GENCI)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-05	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: GENCI_2023_communication_impression
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques utilisés par GENCI.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Equipement National de Calcul Intensif (GENCI)
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.genci.fr 🌏
Courrier électronique: achat@genci.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_rAGvsXOiWk 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-279599
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est mono-attributaire. Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande concerne l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques utilisés par GENCI. Il est attendu que le prestataire soit en mesure de réaliser une large gamme d'impressions, en termes de qualité, de formats et d'objets tels que décrits au sein du cahier des charges.

Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 60 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre de 48 mois.

A titre indicatif, le montant estimatif de l’accord-cadre, sur la durée totale de 4 ans, est de 40 000 euros HT. ll s’agit d’une estimation qui n’a pas de valeur contractuelle.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible tacitement deux fois pour une période de 12 mois.

Durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconductions confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires:

Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre.

L'accord-cadre est mono-attributaire.

Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Document 1: la lettre de candidature DC1 ou équivalent

-Document 2: la déclaration du candidat DC2 ou équivalent

-Document 3: le cas échéant, le formulaire DC4 en cas de sous-traitance

-Document 4 : déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (cf. annexe au règlement de la consultation)

Situation économique et financière:

-Document 5 : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinent, en cours de validité.

-Document 6 : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre, réalisés au cours de ces trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

- Document 7 : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Document 8 : indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du lot concerné.

- Document 9 : liste des principales livraisons similaires effectuées ou des principaux services similaires fournis au cours des trois dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

- Document 10: en cas de groupement, le document d’habilitation du mandataire par ses cotraitants

-Document 11: preuve ou certificat que le candidat propose du papier répondant aux exigences de l’éco-label européen ISO 14024 ou aux exigences des marques FSC, PEFC ou équivalents.

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d’un autre intervenant quel qu’il soit, il devra produire les pièces relatives à̀ cet intervenant visées aux points III 1.1, III 1.2 et III.1.3.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49468637500033
Contact
Point de contact: Célia LAGIERE
Adresse Internet: www.genci.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_rAGvsXOiWk 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis concerne la relance de la procédure suite à la déclaration sans suite d'une première consultation, infructueuse. Il s'agit d'un lot passé en procédure adaptée avec négociation conformément à l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique.

L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, celui-ci pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution de l'accord-cadre.

Concernant les renseignements complémentaires en cours de consultation, seules les demandes adressées au plus tard 10 jours avant la date et l'heure limites de remise des offres feront l’objet d’une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant a date et l'heure limites de remise des offres aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés.

Conditions de remise des plis : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique via la plateforme achat public.com est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les plis doivent être déposés uniquement par voie dématérialisée sur la plateforme avant la date et l'heure limites de remise des offres.

Les candidats sont informés qu'une note technique éliminatoire est mise en oeuvre sur le critère technique relatif aux "modalités d’organisation prévues pour assurer l’exécution de la prestation", selon les modalités précisées au sein du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris PARIS CEDEX 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 090-279599 (2023-05-05)

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