Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression - matérialité et mobilité des supports physiques (relance)
GENCI_2023_communication_impression”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques utilisés par GENCI.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre à bons de commande concerne l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques utilisés par GENCI. Il est attendu que le...”
Description du marché
L'accord-cadre à bons de commande concerne l'impression, la matérialité et la mobilité des supports physiques utilisés par GENCI. Il est attendu que le prestataire soit en mesure de réaliser une large gamme d'impressions, en termes de qualité, de formats et d'objets tels que décrits au sein du cahier des charges.
Accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur fixé à 60 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre de 48 mois.
A titre indicatif, le montant estimatif de l’accord-cadre, sur la durée totale de 4 ans, est de 40 000 euros HT. ll s’agit d’une estimation qui n’a pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconductions confondues, de 48 mois.”
Description des renouvellements
Accord-cadre reconductible tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
Durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconductions confondues, de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables annuellement à la date...”
Informations complémentaires
Financement propre de GENCI. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires. Ils sont fermes la première année d'exécution puis révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Une avance de 15% pourra être versée dans les conditions prévues au CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Document 1: la lettre de candidature DC1 ou équivalent
-Document 2: la déclaration du candidat DC2 ou équivalent
-Document 3: le cas échéant, le formulaire...”
Liste et brève description des conditions
-Document 1: la lettre de candidature DC1 ou équivalent
-Document 2: la déclaration du candidat DC2 ou équivalent
-Document 3: le cas échéant, le formulaire DC4 en cas de sous-traitance
-Document 4 : déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique (cf. annexe au règlement de la consultation)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Document 5 : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinent, en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Document 5 : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinent, en cours de validité.
-Document 6 : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre, réalisés au cours de ces trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Document 7 : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Document 7 : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Document 8 : indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du lot concerné.
- Document 9 : liste des principales livraisons similaires effectuées ou des principaux services similaires fournis au cours des trois dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Document 10: en cas de groupement, le document d’habilitation du mandataire par ses cotraitants
-Document 11: preuve ou certificat que le candidat propose du papier répondant aux exigences de l’éco-label européen ISO 14024 ou aux exigences des marques FSC, PEFC ou équivalents.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d’un autre intervenant quel qu’il soit, il devra produire les pièces relatives à̀ cet intervenant visées aux points III 1.1, III 1.2 et III.1.3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
17:00 📅
“Le présent avis concerne la relance de la procédure suite à la déclaration sans suite d'une première consultation, infructueuse. Il s'agit d'un lot passé en...”
Le présent avis concerne la relance de la procédure suite à la déclaration sans suite d'une première consultation, infructueuse. Il s'agit d'un lot passé en procédure adaptée avec négociation conformément à l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, celui-ci pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution de l'accord-cadre.
Concernant les renseignements complémentaires en cours de consultation, seules les demandes adressées au plus tard 10 jours avant la date et l'heure limites de remise des offres feront l’objet d’une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant a date et l'heure limites de remise des offres aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés.
Conditions de remise des plis : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique via la plateforme achat public.com est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les plis doivent être déposés uniquement par voie dématérialisée sur la plateforme avant la date et l'heure limites de remise des offres.
Les candidats sont informés qu'une note technique éliminatoire est mise en oeuvre sur le critère technique relatif aux "modalités d’organisation prévues pour assurer l’exécution de la prestation", selon les modalités précisées au sein du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris PARIS CEDEX 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris PARIS CEDEX 17
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2023/S 090-279599 (2023-05-05)