impression de documents de communication

INST NAL recherches archéologiques PRE

impression de documents de communication Lot 1 : impression offset Lot 2 : impression numérique Lot 3 : gravure et impression offset de la revue scientifique Archéopages et de ses hors-séries

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.

Qui ?

• INST NAL recherches archéologiques PRE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression › Services d'impression numérique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 031SE2023
Brève description:

impression de documents de communication Lot 1 : impression offset Lot 2 : impression numérique Lot 3 : gravure et impression offset de la revue scientifique Archéopages et de ses hors-séries

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: inst nal recherches archeologiques pre
Adresse postale: 121, rue d'alésia - cS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411169&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670532
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commandemontant minimum sur la durée totale du marché : 0 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale du marché : 600 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: impression offset
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce lot concerne l'impression offset de documents de communication tels que brochures, publications, dépliants et papeterie

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché.Principal

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: impression numérique
Numéro du lot: 2
Brève description:

ce lot concerne l'impression et la reprographie de productions récurrentes utilisant des maquettes standard communes (rapports divers, affiches, flyers, cartes de visite, photocopies en masse)

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise enconcurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal

Informations complémentaires:

le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Les montants sont les suivants :- montant minimum : 0 euro(s) HT sur la durée totale du marché- montant maximum : 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Intitulé du lot: gravure et impression offset de la revue scientifique Archéopages et de ses hors-séries
Numéro du lot: 3
Brève description:

gravure et impression offset de la revue scientifique archéopages et ses hors-séries

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

sous réserve des dispositions relatives à a résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.Les montants sont les suivants :- montant minimum : 0 euro(s) HT- montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature ou Dc1 complété - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou Dc2 complété

Capacité technique et professionnelle:

- une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique de la prestation citée en objet ; - une description du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la prestation citée en objet - les certifications dont dispose le candidat par exemple ISO. L'Absence de certificat n'est pas un motif de rejet de la candidature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: siège de l'inrap

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le calendrier de publication des prochains avis dépendra des reconductions éventuelles du marché

les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 031se2023. Tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plateforme des achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr . Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses aux questions posées.langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : françaisles motifs d'exclusion de l'opérateur économique sont les suivants (voir articles L.2141-1 et suivants du code de la commande publique) :- motifs liés à des condamnations pénales- motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale- motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnellea ce titre, le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusiondu contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 212-670532 (2023-10-30)

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