la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants de réfection de paroi. Elle est composée de 28 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: implants de refection de paroi - 2023
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants de réfection de paroi. Elle est composée de 28 lots,...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants de réfection de paroi. Elle est composée de 28 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants de réfection de paroi. Elle est composée de 28 lots,...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants de réfection de paroi. Elle est composée de 28 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 01/12/2023 au 30/11/2024 reconductible 3 fois 1 an soit jusqu'au 30/11/2027”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-07
12:00 📅
“nous attirons votre attention sur le Webinaire qui se tiendra le jeudi 25 Mai 2023 à 11h.Merci de vous référer au RC (article 2.1 paragraphe intitulé...”
nous attirons votre attention sur le Webinaire qui se tiendra le jeudi 25 Mai 2023 à 11h.Merci de vous référer au RC (article 2.1 paragraphe intitulé "Webinaire d'accompagnement des opérateurs économiques dans le cadre d'une procédure d'achat"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de le Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être introduits sur le fondement:- soit de l'article L551-1 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être introduits sur le fondement:- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision derejet de la candidature ou de l'offre.- soit de la jurisprudence du CE du 04/04/2014, Département Tarn-Et-Garonne (REQ no358994) dans undélai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'unedemande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative
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Source: OJS 2023/S 095-292712 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 790254.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-292712
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23342215
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: retenu pour les lots 8-12-14
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 83
Nom et adresse du contractant
Nom: becton dickinson france
Adresse postale: bp 4 11 r aristide berges
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 492 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23342216
Titre: retenu pour les lots 6-9-10-11-18
Nom et adresse du contractant
Nom: cousin bioserv
Adresse postale: all des roses
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 814 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23342217
Titre: retenu pour le lot 27
Nom et adresse du contractant
Nom: europrisme medical rd
Adresse postale: 2-3 rempart ms freppel
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23342218
Titre: retenu pour le lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale: parc techn.de la porte des alpes 97 all alexandre borodine immeuble sequola 2
Commune postale: St Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131444.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23342219
Titre: retenu pour les lots 7-20-25
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & johnson medical sas
Adresse postale: 1 r camille desmoulins tsa 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82295.88 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23342220
Titre: retenu pour le lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: meccellis biotech
Adresse postale: technopole montesquieu 2 all ulysse gayon
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 680 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23342221
Titre: retenu pour les lots 13-15-19-22-23
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 bd romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 258 💰
“en application des articles R2124-1, R2121-3, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du code la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la...”
en application des articles R2124-1, R2121-3, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du code la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du du 01/12/2023 au 30/11/2024 renouvelable 3 fois 1 an soit jusqu'au 30/11/2027.Lots infructueux : 4-5-17-24-28lots sans suite : 1-16-21-26
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Source: OJS 2023/S 225-709553 (2023-11-17)