haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes

Ville de Haguenau

haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-08 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: FOURN-FLEUR-24
Brève description: haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Haguenau
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-hageuanu.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=537806&orgAcronyme=s4i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020077
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
mode de passation des accords-cadres : accord-cadre de fournitures à bonsde commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants et articles L.2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Accords-cadres passés avec un seul opérateur économique,renseignements administratifs :Mme Sylvia BaltazarService de la Commande Publique -Tel : 03.88.90.68.70sylvia.baltazar@agglo-haguenau.frrenseignements techniques :M. Oliver HentzService Parcs et Jardins, cimetièrestél. 03.88.63.95.14olivier.hentz@agglo-haguenau.frles paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dansun délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budgetfonctionnement de la Ville de Haguenau. Les prix sont révisables semestriellement,. Le numéro de dossier attribué aux marchés est le Fourn-Fleur-24.Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres,conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire :. Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés etaccords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique,. Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniqueset financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 ducode de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la listedes renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public etrappelés par le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de plantes estivales
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de plantes estivales
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)
Intitulé du lot: fourniture et plantation de jardinières de bâtiments et parapet de ponts
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de plantes bisannuelles et automnales
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bulbes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de végétaux
Numéro du lot: 5
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: fourniture d?arrangements floraux et plantes d?intérieurs
Numéro du lot: 6

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification oude la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut êtreassorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmesdélais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumisà une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéancequadriennale
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2024/S 009-020077 (2024-01-08)