Objet Champ d'application du marché
Titre: haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes
FOURN-FLEUR-24
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de plantes estivales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de plantes estivales
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année...”
Description des renouvellements
les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et plantation de jardinières de bâtiments et parapet de ponts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de plantes bisannuelles et automnales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Durée de l'accord: 8
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d?arrangements floraux et plantes d?intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-08
12:00 📅
“mode de passation des accords-cadres : accord-cadre de fournitures à bonsde commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions desarticles...”
mode de passation des accords-cadres : accord-cadre de fournitures à bonsde commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants et articles L.2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Accords-cadres passés avec un seul opérateur économique,renseignements administratifs :Mme Sylvia BaltazarService de la Commande Publique -Tel : 03.88.90.68.70sylvia.baltazar@agglo-haguenau.frrenseignements techniques :M. Oliver HentzService Parcs et Jardins, cimetièrestél. 03.88.63.95.14olivier.hentz@agglo-haguenau.frles paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dansun délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budgetfonctionnement de la Ville de Haguenau. Les prix sont révisables semestriellement,. Le numéro de dossier attribué aux marchés est le Fourn-Fleur-24.Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres,conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire :. Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés etaccords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique,. Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniqueset financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 ducode de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la listedes renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public etrappelés par le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification oude la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut êtreassorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmesdélais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumisà une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéancequadriennale
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 009-020077 (2024-01-08)