groupement de commandes pour la fourniture de carburants aux véhicules et engins de la Ville de Colmar et Colmar Agglomération (Accord-Cadre à bons de commande)
Colmar Agglomération
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de carburants pour les véhicules et engins de la Ville de Colmar et Colmar Agglomération
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2023-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Carburant diesel 📦
Pétrole et distillats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: colmar Agglomération
Adresse postale: 32 Cours Sainte-Anne
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627178
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: essence E10
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: adblue
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Colmar
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.colmar.fr/ 🌏
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 200-627178 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de carburants pour les véhicules et engins de la Ville de Colmar et Colmar Agglomération
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Carburant diesel 📦
Pétrole et distillats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: colmar Agglomération
Adresse postale: 32 Cours Sainte-Anne
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627178
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: essence E10
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants - lot 1 Essence
Quantité minimum annuelle : 20 000 litres
quantité maximum annuelle : 150 000 litres
Description des renouvellements:
le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée d'un an par reconduction, sans excéder une durée totale de 4 ans
Intitulé du lot: gasoil B7
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants - lot 2 Gasoil B7
Quantité minimum annuelle : 200 000 litres
quantité maximum annuelle : 700 000 litres
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants - lot 3 Adblue
Quantité minimum annuelle : 1 000 litres
quantité maximum annuelle : 15 000 litres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1)
Déclaration du candidat (Dc2)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Colmar
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.colmar.fr/ 🌏
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- art. L551-1 s. Du code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché.
- pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn-Et-Garonne).
Afficher plus
- art. R551-7 s. Du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670272
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-627178
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Source: OJS 2023/S 212-670272 (2023-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670272
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-627178
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants - lot…
… 1 Essence Quantité minimum annuelle : 20 000 litres Quantité maximum annuelle : 150 000 litres
… 2 Gasoil B7 Quantité minimum annuelle : 200 000 litres Quantité maximum annuelle : 700 000 litres
… 3 Adblue Quantité minimum annuelle : 1 000 litres Quantité maximum annuelle : 15 000 litres
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Source: OJS 2023/S 212-670272 (2023-10-30)
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