Objet Champ d'application du marché
Titre: groupement de commande pour la fourniture de prestations de traiteur
23OCC14G
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“prestations de services traiteurs pour le groupement de commande composé de la CCI Occitanie, la CCI Gard, la CCI Haute-Garonne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteurs pour la CCI Occitanie siège de Blagnac (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5, rue Dieudonné Costes 31701 Blagnac Cedex
Description du marché:
“accord-Cadre multi attributaires (3 maximum) Prestations traiteurs pour la CCI Occitanie siège de Blagnac (31)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires: accord-Cadre multi-attributaires 3 opérateurs économiques maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteurs pour la CCI Occitanie site de Pérols (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 99, impasse Adam Smith 34477 Pérols
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires (3 maximum) pour la fourniture de prestations traiteurs site de Pérols (34)”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires 3 maximum pour la fourniture de prestations traiteurs”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteurs pour la CCI Occitanie site de Narbonne (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1, avenue du Forum 11100 Narbonne
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires (3 maximum) pour la fourniture de prestations traiteurs site de Narbonne (11)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteurs pour la CCI Toulouse Haute-Garonne (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2, rue d'alsace-lorraine 31000 Toulouse
Description du marché:
“accord-Cadre multi attributaires (5 maximum) Prestations traiteurs pour la CCI Toulouse Haute-Garonne (31)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteurs pour la CCI Nîmes Gard (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 793 chemin du Mas de Vignolles Nîmes Cedex 01
Description du marché:
“accord-Cadre multi attributaires (5 maximum) Prestations traiteurs pour la CCI Nîmes Gard (30)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-28
14:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cci occitnaie
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cellule achats CCI Occitanie Acheteur Elisabeth DURFORT
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le titulaire ne peut s'opposer à une reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le titulaire ne peut s'opposer à une reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV-BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Adresse postale: 103b Rue Belleville-Bp 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV-BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 210-664789 (2023-10-27)