GROUPEMENT DE COMMANDE : MARCHE DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES EN CONTINUITE DES SECOURS SUR PISTES SUR LES DOMAINES SKIABLES D'AUSSOIS-SARDIERES, LA NORMA ET VALFREJUS
COMMUNE D'AUSSOIS
TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES EN AMBULANCE
Date limiteDeadline 2026-08-25
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commande : marche de transports sanitaires terrestres en continuite des secours sur pistes sur les domaines skiables d'aussois-sardieres, la norma et valfrejus
Numéro de référence:
Brève description: TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES EN AMBULANCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: mairie
Code postal: 73500
Ville: Aussois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aussois
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 61 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-08-31 16:00:00 📅
Lieu: Aussois
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civileresponsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Agefiph
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Urssaf vigilanceattestation de régularité fiscalerib
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'aussois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
4, rue de l'Eglise
Code postal: 73500
Commune postale: Aussois
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOYER Stéphane
Courrier électronique: dgs@aussois.com 📧
Téléphone: 0479203040 📞
Fax: 0479203747 📠
URL: https://www.mairie-aussois.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76731 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76731 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-513571 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commande : marche de transports sanitaires terrestres en continuite des secours sur pistes sur les domaines skiables d'aussois-sardieres, la norma et valfrejus
Numéro de référence:
2026-AMBUL
Brève description: TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES EN AMBULANCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-76731
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: mairie
Code postal: 73500
Ville: Aussois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aussois
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
M. Stéphane Boyer, Maire, coordonnateur du groupement de commandes
M. Albert Dupre, Maire, membre de la Cao du groupement de commandes
M. Humberto Fernandes, Maire, membre de la Cao du groupement de commandes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 61 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-08-31 16:00:00 📅
Lieu: Aussois
Informations complémentaires:
M. Stéphane Boyer, Maire, coordonnateur du groupement de commandes
M. Albert Dupre, Maire, membre de la Cao du groupement de commandes
M. Humberto Fernandes, Maire, membre de la Cao du groupement de commandes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civileresponsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Agefiph
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Urssaf vigilanceattestation de régularité fiscalerib
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'aussois
Numéro d'enregistrement national:
3652
Adresse postale: Mairie
4, rue de l'Eglise
Code postal: 73500
Commune postale: Aussois
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOYER Stéphane
Courrier électronique: dgs@aussois.com 📧
Téléphone: 0479203040 📞
Fax: 0479203747 📠
URL: https://www.mairie-aussois.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76731 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76731 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Renseignements auprès de Mairie d'Aussois
Mme Michèle Faure,
04.79.20.30.40
mail dgs@aussois.com
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
659EB4CF-0FD8-8FAE-8C9B21B4A84CD0EA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-513571 (2026-07-22)
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