Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 30 juin 2030. Il est décomposé en 19 lots, relancés après appel d'offres infructueux. Les montants maximums annuels sont indiqués par lot dans le cahier des clauses particulières et son annexe. Les quantités indicatives sont précisées dans le bordereau de prix unitaires.
Avis de marché (2026-05-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés
Numéro de référence: FC.2026.012
Brève description:
“Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande...”
Brève description
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 30 juin 2030. Il est décomposé en 19 lots, relancés après appel d'offres infructueux. Les montants maximums annuels sont indiqués par lot dans le cahier des clauses particulières et son annexe. Les quantités indicatives sont précisées dans le bordereau de prix unitaires.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
2️⃣
Description du marché:
“1002 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1002
3️⃣
Description du marché:
“1003 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Néonat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1003
4️⃣
Description du marché:
“1004 - Cales de prévention des escarres au lit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1004
5️⃣
Description du marché:
“1005 - Coussins de prévention des escarres au lit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1005
6️⃣
Description du marché:
“1006 - Cales de décharge des talons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1006
7️⃣
Description du marché:
“1007 - Coussin anti-escarre pour assise au fauteuil + housses de rechange” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1007
8️⃣
Description du marché:
“1009 - Sangle abdominale pour maintien pelvien au lit pour patient moyennement agité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1009
9️⃣
Description du marché:
“1010 - Coupeur et broyeur à comprimés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1010
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“1011 - Tondeuses Chirurgicales électriques à tête pivotante”
Produits/services supplémentaires: Rasoirs électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1011
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“1012 - Tenues Ambulatoires pour Patients Adultes à Usage Unique”
Produits/services supplémentaires: Articles en non-tissé📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1012
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“1013 - Tenues Ambulatoires pour Patients Enfants à Usage Unique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1013
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“1014 - Slips Patients Adultes à Usage Unique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1014
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“1019 -Container Plastique à aiguilles souillées pour poubelle blindée”
Produits/services supplémentaires: Collecteurs d'aiguilles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1019
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“1015 - Slips Patients Enfants à Usage Unique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“1016 - Chaussettes antidérapantes Adultes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“1017 - Chaussettes antidérapantes Enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“1018 - Carrés de Soins Prédécoupés”
Produits/services supplémentaires: Ouate médicale📦
Produits/services supplémentaires: Ouate📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“1008 - Attache Poignet/Cheville avec fermeture pour patient moyennement agité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-1008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr📧
Téléphone: +33 389124000📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr📧
Téléphone: +33 389124000📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307318 (2026-05-04)