gestion externalisée des Dt/Dict/Atu et documents de réception de chantiers électriques
territoire energie loire atlantique
gestion externalisée des Dt/Dict/Atu et documents de réception de chantiers électriques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sogelink
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-15 | Avis de marché |
| 2023-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de documents
Numéro de référence: 23MAI01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de documents 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de documents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: territoire energie loire atlantique
Commune postale: Orvault
Contact
Adresse Internet: https://www.te44.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: juridique@te44.fr 📧
URL des documents: https://www.te44.fr/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565804
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gestion des Déclarations de Travaux (Dt), des Déclarations d'intention de Commencement de Travaux (Dict) et des Avis de Travaux Urgents (Atu)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 fois 2ans - reconduction tacite
Intitulé du lot: gestion et centralisation des documents à réception de chantiers électriques
Numéro du lot: 2
Brève description: gestion et centralisation des documents à réception de chantiers électriques
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
URL des documents: https://www.te44.fr/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES, 6, allée de l'isle Gloriette CS 24111,
Commune postale: 44041, Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 181-565804 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de documents
Numéro de référence: 23MAI01
Brève description:
gestion externalisée des Dt/Dict/Atu et documents de réception de chantiers électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de documents 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de documents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: territoire energie loire atlantique
Commune postale: Orvault
Contact
Adresse Internet: https://www.te44.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: juridique@te44.fr 📧
URL des documents: https://www.te44.fr/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565804
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gestion des Déclarations de Travaux (Dt), des Déclarations d'intention de Commencement de Travaux (Dict) et des Avis de Travaux Urgents (Atu)
Numéro du lot: 1
Brève description:
gestion des Déclarations de Travaux (Dt), des Déclarations d'intention de Commencement de Travaux (Dict) et des Avis de Travaux Urgents (Atu)
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 fois 2ans - reconduction tacite
Intitulé du lot: gestion et centralisation des documents à réception de chantiers électriques
Numéro du lot: 2
Brève description: gestion et centralisation des documents à réception de chantiers électriques
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
URL des documents: https://www.te44.fr/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES, 6, allée de l'isle Gloriette CS 24111,
Commune postale: 44041, Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 181-565804 (2023-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748091
Se réfère à l'avis: 2023/S 181-565804
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gestion et centralisation des documents à réception de chantiers électriques.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: sogelink
Commune postale: Calcuire
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 238-748091 (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748091
Se réfère à l'avis: 2023/S 181-565804
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gestion et centralisation des documents à réception de chantiers électriques.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: sogelink
Commune postale: Calcuire
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 238-748091 (2023-12-06)
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