gestion et animation des Centres Animation Jeunesse (Caj)
Communauté de communes du Frontonnais
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2023-So-002
Brève description: les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes du frontonnais
Adresse postale: 3 rue du Vigé, , Cs 20053
Code postal: 31620
Commune postale: Bouloc
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cc-dufrontonnais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-537838
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003495700031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 171-537838 (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2023-So-002
Brève description: les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes du frontonnais
Adresse postale: 3 rue du Vigé, , Cs 20053
Code postal: 31620
Commune postale: Bouloc
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cc-dufrontonnais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-537838
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Pour tout renseignement et dépôt des plis : www.marches-securises.fr
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options: cf Pse dans le cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bouloc, Castelnau d'estrétefonds, Fronton, Villaudric et autres communes du territoire 31620 - bouloc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003495700031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 171-537838 (2023-09-01)
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