gestion des dons de Corps

Université Paul Sabatier

gestion des dons de Corps

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-28 Avis de marché
2023-05-16 Informations complémentaires
2023-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de pompes funèbres
Numéro de référence: 2023BDCFS00200
Brève description: gestion des dons de Corps
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de pompes funèbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paul Sabatier
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-tlse3.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: +33 561556611 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_aOAoeAIiRA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_aOAoeAIiRA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-263160
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
les prestations seront financées par le budget de l'université Toulouse III Paul SabatierL'Accord-Cadre prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,les candidats devront faire parvenir au plus tard le 26 mai 2022 une demande écrite à déposersur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.une réponse sera alors adressée, à toutesles entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plustard avant la date limite de réception des offres.les réponses aux questions seront accessiblessur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com et les opérateurs économiquesayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation,recevront un mail d'information de la plateforme
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description: gestion des dons de corps
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Description des options: avenants et toutes modifications du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard du cadre du mémoire technique (les sous-critères sont décrits dans le règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_aOAoeAIiRA 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification pour une période de 1 an. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse,
Adresse postale: 8, rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 103 bis rue belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 8 rue Raymond iv b.p. 7007
Source: OJS 2023/S 086-263160 (2023-04-28)
Informations complémentaires (2023-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298748
Se réfère à l'avis: 2023/S 086-263160
Numéro JO-S: 96
Source: OJS 2023/S 096-298748 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709568
Numéro JO-S: 225

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom: sarl chrysalis funeraire
Adresse postale: 32 rue des frères lion
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.chrysalis-funeraire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 225-709568 (2023-11-17)