Gestion des déchets des déchèteries de la CCHCPP
CC Haut chemin pays de Pange
Le présent marché est un marché de services pour la gestion des déchets des déchèteries du territoire.
Date limiteDeadline 2026-12-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets des déchèteries de la CCHCPP
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tout-venant
Description du marché: Gestion du tout-venant
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dechets-verts
Description du marché: Gestion des déchets-verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bois
Description du marché: Gestion du bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ferrailles
Description du marché: Gestion des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cartons
Description du marché: Gestion des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gravats
Description du marché: Gestion des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dds
Description du marché: Gestion des Déchets Dangereux Spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Platre
Description du marché: Gestion du plâtre (simple et complexe)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cchcpp
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): 8 Lots
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-12-07 12:00:00 📅
Lieu: CCHCPP
Informations complémentaires: 8 Lots
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Haut Chemin Pays de Pange
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1bis route de Metz
Code postal: 57530
Commune postale: Pange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: exploitation@cchcpp.fr 📧
Téléphone: +33 387641063 📞
URL: https://www.cchcpp.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 215-769990 (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets des déchèteries de la CCHCPP
Numéro de référence:
2026-08-OM (DECHETTERIES)
Brève description:
Le présent marché est un marché de services pour la gestion des déchets des déchèteries du territoire.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Tout-venant
Description du marché: Gestion du tout-venant
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Dechets-verts
Description du marché: Gestion des déchets-verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Bois
Description du marché: Gestion du bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Ferrailles
Description du marché: Gestion des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Cartons
Description du marché: Gestion des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Gravats
Description du marché: Gestion des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Dds
Description du marché: Gestion des Déchets Dangereux Spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Platre
Description du marché: Gestion du plâtre (simple et complexe)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Elle concerne des prestations de gestion des déchets issus des trois déchèteries de la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange.
Le marché est décomposé en 8 lots distincts, portant sur les différentes catégories de déchets. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Les marchés sont conclus à prix unitaires, sur la base des prestations réellement exécutées.
La durée initiale est fixée à 2 ans et 8 mois, avec possibilité de deux reconductions expresses d'un an chacune.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cchcpp
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): 8 Lots
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-12-07 12:00:00 📅
Lieu: CCHCPP
Informations complémentaires: 8 Lots
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Haut Chemin Pays de Pange
Numéro d'enregistrement national:
20006795700015
Adresse postale: 1bis route de Metz
Code postal: 57530
Commune postale: Pange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: exploitation@cchcpp.fr 📧
Téléphone: +33 387641063 📞
URL: https://www.cchcpp.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 215-769990 (2026-11-04)
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