gestion de la fourrière animale métropolitaine
Grenoble-Alpes Métropole
l'Accord-Cadre est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie "Accord-Cadre à bons de commande" avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord-cadre..Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconductible tacitement, 3 fois un an, soit une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-04 | Avis de marché |
| 2023-10-12 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2023-Fcs-Acp-0324
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606386
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: fourrière animale 38420 - le Versoud
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf le réglement de la consultation
Situation économique et financière: cf le réglement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf le réglement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa-Scpp
Adresse postale: 1 place André Malraux
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 194-606386 (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2023-Fcs-Acp-0324
Brève description:
l'Accord-Cadre est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie "Accord-Cadre à bons de commande" avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord-cadre..Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconductible tacitement, 3 fois un an, soit une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606386
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite est possible pour tous les candidats. Cette visite est facultative et ne conditionne pas la recevabilité de l'offre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fourrière animale 38420 - le Versoud
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf le réglement de la consultation
Situation économique et financière: cf le réglement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf le réglement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa-Scpp
Adresse postale: 1 place André Malraux
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 194-606386 (2023-10-04)
Informations complémentaires (2023-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627824
Se réfère à l'avis: 2023/S 194-606386
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2023/S 200-627824 (2023-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627824
Se réfère à l'avis: 2023/S 194-606386
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2023/S 200-627824 (2023-10-12)
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