GCS UniHA : Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch

GCS Uniha

Cf. DCE

Date limite

Deadline 2027-01-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-19 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GCS UniHA : Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch
Numéro de référence: M_3465
Brève description: Cf. DCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦
Description
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Raysearch
Informations complémentaires: Le nombre de participants n'est pas limité.
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de radiothérapie 📦
Adresse postale: Cf. Annexe 0 du CCAP qui liste les bénéficiaires du marchés.
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 132 mois
Critères d'attribution
Critère: Cf. DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition de logiciels (achat) pourront être émis à partir de la date de notification et jusqu’au 29 janvier 2030 inclus. Aucun bon de commande relatif au déclenchement de l’acquisition d’équipements ne pourra être émis postérieurement au 29 janvier 2030. Les bons de commande de maintenance et de formation, ne pourront être émis que pendant une période de 8 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations « captives » du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 8 ans. Compte tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d’intervenir jusqu’à 1 an après la commande.
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Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS UniHA
Numéro d'enregistrement national: 13000222300043
Adresse postale: 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rachidatou.ouattara@uniha.org 📧
Téléphone: 0627556700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052419&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052419&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 226-807752 (2026-11-19)