gazons, engrais et produits naturels pour l'entretien des espaces publics et terrains de sports de la ville de Colomiers
Ville de Colomiers
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Copeaux de bois
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 2023f19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Graines 📦
Terre 📦
Copeaux de bois 📦
Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Colomiers
Adresse postale: 1 Place Alex Raymond
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-colomiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771827
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 490 000 EUR 💰
Intitulé du lot: engrais enrobés
Numéro du lot: 01
Brève description: engrais enrobés
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: engrais libération lente
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazons
Numéro du lot: 03
Brève description: gazons
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: terreaux vrac (Marché à procédure adaptée en raison de son montant)
Numéro du lot: 04
Brève description: marché à procédure adaptée en raison de son montant.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: brf (Marché à procédure adaptée en raison de son montant)
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaquettes forestières
Numéro du lot: 06
Brève description: plaquettes forestières
Intitulé du lot: copeaux Aires de jeux
Numéro du lot: 07
Brève description: copeaux Aires de jeux
Intitulé du lot: ganivelles
Numéro du lot: 08
Brève description: ganivelles
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Colomiers 31770 - colomiers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité du produit, moyens humains et logistiques, réactivité de l'entreprise)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310149600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-771827 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 2023f19
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Graines 📦
Terre 📦
Copeaux de bois 📦
Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Colomiers
Adresse postale: 1 Place Alex Raymond
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-colomiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771827
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Les lots no4 et 5 sont passés en procédure adaptée en raison de leur montant. La négociation est possible dans les conditions prévues au règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 490 000 EUR 💰
Intitulé du lot: engrais enrobés
Numéro du lot: 01
Brève description: engrais enrobés
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: engrais libération lente
Numéro du lot: 02
Brève description: engrais libération lente
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazons
Numéro du lot: 03
Brève description: gazons
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: terreaux vrac (Marché à procédure adaptée en raison de son montant)
Numéro du lot: 04
Brève description: marché à procédure adaptée en raison de son montant.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: brf (Marché à procédure adaptée en raison de son montant)
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaquettes forestières
Numéro du lot: 06
Brève description: plaquettes forestières
Intitulé du lot: copeaux Aires de jeux
Numéro du lot: 07
Brève description: copeaux Aires de jeux
Intitulé du lot: ganivelles
Numéro du lot: 08
Brève description: ganivelles
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Colomiers 31770 - colomiers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité du produit, moyens humains et logistiques, réactivité de l'entreprise)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310149600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-771827 (2023-12-15)
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