gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour 7 établissements du GHT Normandie Centre

Centre hospitalier universitaire

fourniture de gaz médicaux non conditionnés pour les besoins de 7 établissements du GHT Normandie Centre (oxygène médical, protoxyde d'azote, air médical) et prestations associées (mises à disposition des infrastructures, télésurveillance, maintenance, contrôles réglementaire)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air Products
• Sol France

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-04	Avis de marché
2023-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: GHT2023094
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Côte de Nacre - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2362689&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2362689&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Date de début: 2025-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540570
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 62 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées CHAB
Numéro du lot: 1
Brève description:

gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical, Air médical)ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur les équipements installés et mises à disposition par le titulaire : Télésurveillance, contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective et formation

Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 62 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: az médicaux non conditionnés et prestations associées - cH de la Côte Fleurie
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 377 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 150 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées - cH Lisieux, Pont l'eveque et Vimoutiers
Numéro du lot: 3
Brève description:

gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical et Air médical)ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur les équipements installés et mises à disposition par le titulaire : Télésurveillance, contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective et formation

Valeur estimée hors TVA: 438 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 267 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées - cH de Falaise
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 122 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées - cH Argentan
Numéro du lot: 5
Brève description:

gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical et Air médical) Ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur les équipements installés et mises à disposition par le titulaire : Télésurveillance, contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective et formation

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 74 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

différents sites du CHAB

ch Côte Fleurie

ch Argentan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle:

dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;- la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation ;- les certificats de qualifications professionnelles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

s'Agissant de la fourniture des gaz, les marchés sont traités sous la forme d'accords cadres à bons de commande émis par les établissements hospitaliers bénéficiaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

nécessité de faire converger les marchés des établissements membres du GHT Normandie Centre et investissements lourds nécessitant une durée d'engagement des établissements plus longue

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

nécessité de faire converger les marchés des établissements membres du GHT Normandie Centre et investissements lourds nécessitant une durée d'engagement des établissements plus longue

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cellule marchés CHU de Caen

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2362689&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2nd semestre 2027

des visites facultatives sur site sont organisées les 18, 19 et 20 septembre 2023. Les candidats confirmeront leur présence auprès de M. TREHARD (trehard-jm@chu-caen.fr ).Le lieu de rendez-vous est l'accueil des centres hospitaliers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 173-540570 (2023-09-04)

Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000907
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-540570
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

les marchés comportent une partie forfaitaire (location des installations) et une partie à bons de commande mono attributaire fixée en valeur maximum s'agissant de la fourniture des gaz. L'Exécution est assurée par l'établissement partie bénéficiaire

Objet
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Nom: air Products
Numéro d'enregistrement national: 54850190700461
Adresse postale: 45, avenue Victor Hugo - cS 20023
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93534
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.airproducts.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 196 690 EUR 💰
Nom: sol France
Numéro d'enregistrement national: 34141531300228
Adresse postale: 12, allée Rosa Luxembourg
Commune postale: Eragny
Code postal: 95610
Adresse Internet: https://solfrance.solgroup.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 344 328 EUR 💰
173 710 EUR 💰
107 836 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
le présent avis est rédigé et publié en langue française

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2024/S 001-000907 (2023-12-28)

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