fourniture de gaz médicaux non conditionnés pour les besoins de 7 établissements du GHT Normandie Centre (oxygène médical, protoxyde d'azote, air médical) et prestations associées (mises à disposition des infrastructures, télésurveillance, maintenance, contrôles réglementaire)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour 7 établissements du GHT Normandie Centre
GHT2023094”
Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“fourniture de gaz médicaux non conditionnés pour les besoins de 7 établissements du GHT Normandie Centre (oxygène médical, protoxyde d'azote, air médical)...”
Brève description
fourniture de gaz médicaux non conditionnés pour les besoins de 7 établissements du GHT Normandie Centre (oxygène médical, protoxyde d'azote, air médical) et prestations associées (mises à disposition des infrastructures, télésurveillance, maintenance, contrôles réglementaire)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées CHAB
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites du CHAB
Description du marché:
“gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical, Air médical)ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur...”
Description du marché
gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical, Air médical)ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur les équipements installés et mises à disposition par le titulaire : Télésurveillance, contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective et formation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur :...”
Informations complémentaires
s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 62 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: az médicaux non conditionnés et prestations associées - cH de la Côte Fleurie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch Côte Fleurie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 377 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur :...”
Informations complémentaires
s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 150 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gaz médicaux non conditionnés et prestations associées - cH Lisieux, Pont l'eveque et Vimoutiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical et Air médical)ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur...”
Description du marché
gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical et Air médical)ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur les équipements installés et mises à disposition par le titulaire : Télésurveillance, contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective et formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 438 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur :...”
Informations complémentaires
s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 267 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées - cH de Falaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur :...”
Informations complémentaires
s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 122 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz médicaux non conditionnés et prestations associées - cH Argentan
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch Argentan
Description du marché:
“gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical et Air médical) Ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur...”
Description du marché
gaz médicaux non conditionnés et prestations associées (Oxygène médical et Air médical) Ce marché comprend également les prestations associées suivantes sur les équipements installés et mises à disposition par le titulaire : Télésurveillance, contrôles réglementaires, maintenance préventive et corrective et formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur :...”
Informations complémentaires
s'Agissant de la fourniture des gaz, le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi fixé en valeur : 74 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;- la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation ;- les certificats de qualifications professionnelles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“s'Agissant de la fourniture des gaz, les marchés sont traités sous la forme d'accords cadres à bons de commande émis par les établissements hospitaliers...”
Conditions d'exécution du contrat
s'Agissant de la fourniture des gaz, les marchés sont traités sous la forme d'accords cadres à bons de commande émis par les établissements hospitaliers bénéficiaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“nécessité de faire converger les marchés des établissements membres du GHT Normandie Centre et investissements lourds nécessitant une durée d'engagement des...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
nécessité de faire converger les marchés des établissements membres du GHT Normandie Centre et investissements lourds nécessitant une durée d'engagement des établissements plus longue
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés CHU de Caen
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2nd semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“des visites facultatives sur site sont organisées les 18, 19 et 20 septembre 2023. Les candidats confirmeront leur présence auprès de M. TREHARD...”
des visites facultatives sur site sont organisées les 18, 19 et 20 septembre 2023. Les candidats confirmeront leur présence auprès de M. TREHARD (trehard-jm@chu-caen.fr ).Le lieu de rendez-vous est l'accueil des centres hospitaliers
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 173-540570 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“les marchés comportent une partie forfaitaire (location des installations) et une partie à bons de commande mono attributaire fixée en valeur maximum...”
Informations complémentaires
les marchés comportent une partie forfaitaire (location des installations) et une partie à bons de commande mono attributaire fixée en valeur maximum s'agissant de la fourniture des gaz. L'Exécution est assurée par l'établissement partie bénéficiaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-540570
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour les besoins du CH d'aunay-bayeux” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 241002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour les besoins du CH Côte Fleurie”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: air Products
Numéro d'enregistrement national: 54850190700461
Adresse postale: 45, avenue Victor Hugo - cS 20023
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93534
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.airproducts.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 690 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 241003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour les besoins des CH de Lisieux, Pont-L'Evêque et Vimoutiers” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sol France
Numéro d'enregistrement national: 34141531300228
Adresse postale: 12, allée Rosa Luxembourg
Commune postale: Eragny
Code postal: 95610
URL: https://solfrance.solgroup.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 328 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 241004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour les besoins du CH de Falaise” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 710 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 241005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de gaz médicaux non conditionnés et prestations associées pour les besoins du CH d'argentan” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 836 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
le présent avis est rédigé et publié en langue française
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2024/S 001-000907 (2023-12-28)