la présente consultation concerne:- pour le lot 1 : l'acquisition et la livraison de fournitures pédagogiques et d'articles de loisirs créatifs pour les groupes scolaires de la Ville de Lyon (pour une tranche d'âge allant de 2 à 12 ans)- pour le lot 2 : l'acquisition et la livraison de Jeux, jouets et matériel éducatif pour les groupes scolaires de la Ville de Lyon (pour une tranche d'âge allant de 2 à 12 ans).Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures pédagogiques pour les Ecoles et Alsh (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)
A3cpsc7406”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation concerne:- pour le lot 1 : l'acquisition et la livraison de fournitures pédagogiques et d'articles de loisirs créatifs pour les...”
Brève description
la présente consultation concerne:- pour le lot 1 : l'acquisition et la livraison de fournitures pédagogiques et d'articles de loisirs créatifs pour les groupes scolaires de la Ville de Lyon (pour une tranche d'âge allant de 2 à 12 ans)- pour le lot 2 : l'acquisition et la livraison de Jeux, jouets et matériel éducatif pour les groupes scolaires de la Ville de Lyon (pour une tranche d'âge allant de 2 à 12 ans).Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 932 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures pédagogiques (ou scolaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“acquisition et livraison de fournitures pédagogiques & articles de loisirs créatifs pour les écoles et Alsh (accueils de loisirs sans hébergement)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 568 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au Ccapc”
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 3 000 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 3 000 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 1 500 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimatif s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouets éducatifs (ou pédagogiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché:
“acquisition et livraison de jeux, jouets et matériel educatif pour les écoles et Alsh (accueils de loisirs sans hébergement)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 364 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 800 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 800 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 900 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimatif s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une clause sociale, dont les modalités sont définies au Ccapc, est prévue pour le lot 1”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date et l'heure ci-dessus sont prévisionnelles”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration du marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 247-779064 (2023-12-20)