Fournitures horticoles et végétaux
Mairie de Cournon-d'Auvergne
Accord-cadre à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Graines Voltz
- • PERRET RHONE ALPES
- • SARL Cholat Pépinières
- • SAS Établissements Emmanuel Lepage
- • Verver Export BV
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-22 | Avis de marché |
| 2026-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles et végétaux
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres et arbustes
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeunes plants et semis annuels, bisannuels et vivaces et boutures racinées de plantes vivaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vivaces, graminées, fougères, plantes grimpantes et plantes d'eau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Vivaces, graminées, fougères, plantes grimpantes et plantes d'eau
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bulbes toutes saisons
Description du marché: Bulbes toutes saisons
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Description du marché: Gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terreau
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Terreau
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures horticoles diverses
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures horticoles diverses
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-28 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PRIERE Yanik
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473699000 📞
Fax: 0473693405 📠
URL: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810766 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810766 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-276825 (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles et végétaux
Numéro de référence:
26FF-0564-D
Brève description: Accord-cadre à bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Arbres et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres et arbustes
Informations complémentaires:
Seuil maximum annuel : 70 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Jeunes plants et semis annuels, bisannuels et vivaces et boutures racinées de plantes vivaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Jeunes plants et semis annuels, bisannuels et vivaces et boutures racinées de plantes vivaces
Informations complémentaires:
Seuil maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Vivaces, graminées, fougères, plantes grimpantes et plantes d'eau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Vivaces, graminées, fougères, plantes grimpantes et plantes d'eau
Informations complémentaires:
Seuil maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bulbes toutes saisons
Description du marché: Bulbes toutes saisons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Description du marché: Gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Terreau
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Terreau
Informations complémentaires:
Seuil maximum annuel : 8 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fournitures horticoles diverses
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures horticoles diverses
Informations complémentaires:
Seuil maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-28 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
1377
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PRIERE Yanik
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473699000 📞
Fax: 0473693405 📠
URL: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810766 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810766 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
08FB05C0-A5A7-6C00-6257C4F9920360C8
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
08FB0591-ADEC-E42A-0721DFEEDF9EF375
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel : avant la signature du marché,
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité
Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-276825 (2026-04-22)
Avis d'attribution de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 712 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-07 📅
Titre: Arbres et arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 712 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 0479622533 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: 0389201818 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas etablissements emmanuel lepage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Che Du Portu
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@lepage-vivaces.com 📧
Téléphone: 0241449355 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: 0031725051481 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Perret rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Qua Saint-Laurent
Code postal: 26400
Commune postale: Chabrillan
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: abarrier.perret-ra@groupeperret.fr 📧
Téléphone: 0663058979 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 276825-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Source: OJS 2026/S 153-556892 (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 712 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026013.1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-07 📅
Titre: Arbres et arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 712 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-1-1
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 0479622533 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: 0389201818 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas etablissements emmanuel lepage
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-3-1
Adresse postale: Che Du Portu
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@lepage-vivaces.com 📧
Téléphone: 0241449355 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-4-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: 0031725051481 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Perret rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-5-1
Adresse postale: Qua Saint-Laurent
Code postal: 26400
Commune postale: Chabrillan
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: abarrier.perret-ra@groupeperret.fr 📧
Téléphone: 0663058979 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1810766-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 276825-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant total maximum tous lots confondus et toutes reconductions possibles incluses.
Le montant pour chaque lot est le montant maximum annuel
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
2B3C82A0-C2F1-B9D7-B041CC3A98001401
Organe de révision
2B3C828C-E700-525C-C09F864A5BB410DE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
2B3C82CE-0C46-06B7-C68D9ECCBE83CBE6
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Source: OJS 2026/S 153-556892 (2026-08-10)
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