Avis de marché (2026-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles et végétaux
Numéro de référence: 26FF-0564-D
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Arbres et arbustes”
Informations complémentaires:
“Seuil maximum annuel : 70 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions”
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Jeunes plants et semis annuels, bisannuels et vivaces et boutures racinées de plantes vivaces”
Informations complémentaires:
“Seuil maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vivaces, graminées, fougères, plantes grimpantes et plantes d'eau”
Informations complémentaires:
“Seuil maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bulbes toutes saisons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Gazon, prairies fleuries et semences fourragères” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Terreau”
Informations complémentaires:
“Seuil maximum annuel : 8 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fournitures horticoles diverses”
Informations complémentaires:
“Seuil maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht
Le délai de 48 mois dépend des reconductions” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 08FB05C0-A5A7-6C00-6257C4F9920360C8
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 08FB0591-ADEC-E42A-0721DFEEDF9EF375
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel : avant la signature du marché,
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel : avant la signature du marché,
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité
Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-276825 (2026-04-22)