fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le siège social du CCAS et les trois EHPAD. Allotissement en 7 lots.
Accord-Cadre à bons de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures et livriason de denrées alimentaires
23001
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le siège social du CCAS et les trois EHPAD. Allotissement en 7 lots.
Accord-Cadre à bons de commandes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 372 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins et boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de vins et de boissons alcoolisées.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Conditions de livraison afin de préserver l'environnement et mise en place de circuits courts”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Qualité des produits proposés
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Conditions de commande
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée de un an à compter de la notification du contrat, renouvelable trois fois pour une durée de un an chacune.”
Informations complémentaires:
“le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché.
Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 42 000”
Informations complémentaires
le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché.
Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 42 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poulets frais entiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de poulets frais entiers.
Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à...”
Description du marché
fourniture et livraison de poulets frais entiers.
Ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées conformément à l'article 2.4 du règlement de consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“durée de un an à compter de la date de notification. Reconduction possible trois fois pour une période de un an chacune.”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 12 000.”
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 12 000.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lapins, volailles fraîches entières et découpes-conserves de produits régionaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de volailles fraîches entières et découpes-conserves de produits régionaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“durée de un à compter de la date de notification du contrat. Reconduction possible trois fois pour une période de un an chacune.”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 62 000”
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 62 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veau, boeuf et agneau frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Steaks hachés de bœuf📦
Description du marché: fourniture et livraison de veau, boeuf et agneau frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“durée de un an à compter de la date de notification du contrat. Reconduction possible trois fois pour une période de un an chacune.”
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 80 000”
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 80 000
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porc frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et livraison de porc frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 40 000”
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 40 000
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits régionaux: jambon et charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Description du marché: fourniture et livraison de produits régionaux: jambon et charcuteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 52 000”
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 52 000
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains, viennoiseries et fouaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: fourniture et livraison de pain, viennoiseries et fouaces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 55 000”
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article Ii.2.6) est le montant maximum en Euros (H.T.). Pour les 4 ans de durée du marché. Montant maximum annuel en Euros (H.T.).: 55 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Attestation fiscale et sociale (datant...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Attestation fiscale et sociale (datant de moins de 6 mois); K-Bis; Lettre de candidature (imprimé Dc1); Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Relevé d'identité bancaire” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville - bP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 121-383434 (2023-06-22)