Fournitures et livraison de repas et denrées alimentaires pour la ville d'Epinay sous Sénart

Mairie Epinay Sous Sénart

lot n°1, sur la fourniture et livraison de repas et consommables en liaison froide pour le secteur scolaire, centres de loisirs, adultes et séniors ainsi que sur la mise à disposition d'un lave-vaisselle et d'un véhicule frigorifique pour la livraison des portages de repas à domicile. lot n°2, sur la fourniture et livraison de repas et consommables en liaison froide pour le secteur de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-17.

Qui ?

• Mairie Epinay Sous Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-17	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de repas et denrées alimentaires pour la ville d'Epinay sous Sénart
Numéro de référence: 2026-03-restauration collectitive
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Fournitures et livraison de repas et denrées alimentaires pour le secteur scolaire, centres de loisirs, adultes et séniors ainsi que la mise à disposition d'un lave-vaisselle et d'un véhicule frigorifique
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Lot 1 Fournitures et livraison de repas et denrées alimentaires pour le secteur scolaire, centres de loisirs, adultes et séniors ainsi que la mise à disposition d'un lave-vaisselle et d'un véhicule frigorifique

Produits/services supplémentaires:

Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦

Services de livraison de repas 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Le marché couvre 4 sites de livraison sur la Commune d’Epinay-sous-Sénart. • Office de restauration Brel/Brassens : 3 Rue Alphonse Daudet • Office de restauration Daudet : 4 Rue Rossini • Office de restauration Rochopt : 40 bis rue de la croix Rochopt • Office de restauration Pré aux Agneaux : 17 Rue jean Paul Sartre

Adresse postale: 8 rue sainte Geneviève
Code postal: 91860
Ville: Essonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Sa durée pourra être prolongée par trois reconductions tacite de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois (soit 4 années). Le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de poursuivre ou de ne pas renouveler le marché au moins un quatre mois avant la date anniversaire de la notification du marché. En cas de non reconduction, il reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours. Au plus tard 2 mois avant la fin de la période ferme, le Maire de d’Epinay-sous-Sénart ou son représentant fait part au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, de sa décision de reconduire ou non l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Fournitures et livraison de repas et denrées alimentaires pour le secteur de la Petite Enfance
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot 2 Fournitures et livraison de repas et denrées alimentaires pour le secteur de la Petite Enfance

Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas 📦
Ville: Epinay sous senart
Description des renouvellements:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et goûters livrés en liaison froide pour : • La crèche collective • avec possibilité d’intégrer ultérieurement les enfants des classes de moins de trois ans

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Durée du contrat : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/07/2026 ou de sa date de notification si elle est ultérieure, renouvelable trois fois dans la limite de quatre années consécutives. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l’accord-cadre. Reconduction : Sa durée pourra être prolongée par trois reconductions tacite de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois (soit 4 années). Le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de poursuivre ou de ne pas renouveler le marché au moins un quatre mois avant la date anniversaire de la notification du marché. En cas de non reconduction, il reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours. Au plus tard 2 mois avant la fin de la période ferme, le Maire de d’Epinay-sous-Sénart ou son représentant fait part au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, de sa décision de reconduire ou non l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-13 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie Epinay Sous Senart
Numéro d'enregistrement national: 21910215900015
Adresse postale: 8 rue Sainte Geneviève
Code postal: 91860
Commune postale: Epinay sous senart
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kumar DEIVA
Courrier électronique: marches@ville-epinay-senart.fr 📧
Téléphone: 0160478506 📞
URL: https://www.ville-epinay-senart.fr/marches-publics/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9uZygmwfto 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9uZygmwfto 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_9uZygmwfto 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.ville-epinay-senart.fr/marches-publics/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

es voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché ; - référé contractuel, dans un délai d’1 mois à compter de la publication de l’avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative ; - recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-269716 (2026-04-17)

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