fournitures de pains et de brioches frais et de pains précuits surgelés pour le GHT Béarn et Soule
Centre hospitalier de Pau
la présente consultation concerne :
Fournitures de pains et de brioches frais et de pains précuits surgelés pour le GHT Béarn et Soule
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Pâtisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-207518
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 752 180 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 345 840 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: pain entier tranché 400 g env
Valeur estimée hors TVA: 49 720 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: pain entier cuit en moule tranché 400 g env
Valeur estimée hors TVA: 78 720 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: brioche longue tranchée 8 parts 400 g env
Valeur estimée hors TVA: 151 008 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: petit pain nature précuit surgelé 40 g env
Valeur estimée hors TVA: 126 732 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: baguette sans sel précuite surgelée 250g env
Valeur estimée hors TVA: 160 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26640552100110
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Secrétariat marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 070-207518 (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:
la présente consultation concerne :
Fournitures de pains et de brioches frais et de pains précuits surgelés pour le GHT Béarn et Soule
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Pâtisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-207518
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
le montant indiqué rubrique Ii.2.6 est le montant estimé de l'accord-cadre sur 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne :
Fournitures de pains et de brioches frais et de pains précuits surgelés pour le GHT Béarn et Soule
Numéro du lot: 1
Brève description:
poste 1 petit pain nature 40 g env.
Poste 2 petit pain sans sel 40 g env.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Description des options:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Informations complémentaires:
le montant indiqué rubrique Ii.2.6 est le montant estimé de l'accord-cadre sur 4 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: pain entier tranché 400 g env
Valeur estimée hors TVA: 49 720 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: pain entier cuit en moule tranché 400 g env
Valeur estimée hors TVA: 78 720 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: brioche longue tranchée 8 parts 400 g env
Valeur estimée hors TVA: 151 008 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: petit pain nature précuit surgelé 40 g env
Valeur estimée hors TVA: 126 732 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: baguette sans sel précuite surgelée 250g env
Valeur estimée hors TVA: 160 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26640552100110
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Secrétariat marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
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