Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pains et de brioches frais et de pains précuits surgelés pour le GHT Béarn et Soule”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :
Fournitures de pains et de brioches frais et de pains précuits surgelés pour le GHT Béarn et Soule”
Valeur estimée hors TVA: EUR 752 180 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: poste 1 petit pain nature 40 g env.
Poste 2 petit pain sans sel 40 g env.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 345 840 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant indiqué rubrique Ii.2.6 est le montant estimé de l'accord-cadre sur 4 ans”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pain entier tranché 400 g env
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 720 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pain entier cuit en moule tranché 400 g env
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 720 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché: brioche longue tranchée 8 parts 400 g env
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 008 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: petit pain nature précuit surgelé 40 g env
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 732 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: baguette sans sel précuite surgelée 250g env
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Conditions de participation
cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf. Règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
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Source: OJS 2023/S 070-207518 (2023-04-03)