fournitures de livres et autres documents pour les mediatheques de la porte du hainaut

com d aggl de la port du hainaut

fourniture de livres non scolaires et autres documents sonores et vidéos pour les médiathèques de la Porte du Hainaut et le service de coordination des médiathèques.
Les médiathèques de la Porte du Hainaut sont :
-Médiathèque de Bellaing
-Médiathèque de Bouchain
-Médiathèque de Denain
-Médiathèque de Douchy
-Médiathèque de Escaudain
-Médiathèque de Escautpont
-Médiathèque de Hordain
-Médiathèque de Lieu-St-Amand
-Médiathèque de Saint-Amand
-Médiathèque de Trith-St-Leger

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• com d aggl de la port du hainaut

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-06	Avis de marché
2023-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: com d aggl de la port du hainaut
Adresse postale: site minier de Wallers Arenberg, Rue Michel Rondet,
Commune postale: Wallers Arenberg
Code postal: 59135
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de livres et autres documents pour les mediatheques de la porte du hainaut M23013”
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“fourniture de livres non scolaires et autres documents sonores et vidéos pour les médiathèques de la Porte du Hainaut et le service de coordination des...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 536 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages de fictions et documentaires adultes, livres, livres numériques et livres audios”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“ouvrages de fictions et documentaires adultes, livres, livres numériques et livres audios”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre démarre à compter de sa date de notification pour 4 périodes, à l'issue de chaque période soit au 31 décembre de chaque année, une...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres Ouvert et son exécution est...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ouvrages de fictions et documentaires jeunesse, livres et livres audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ouvrages de fictions et documentaires jeunesse, livres et livres audio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre démarre à compter de sa date de notification pour 4 périodes, à l'issue de chaque période soit au 31 décembre de chaque année, une...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres Ouvert et son exécution est...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bd et mangas (adultes et jeunesse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bd et mangas (adultes et jeunesse)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres Ouvert et son exécution est...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dvd catégories fictions et documentaires (adultes et jeunesse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Description du marché: dvd catégories fictions et documentaires (adultes et jeunesse)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cd vinyles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Description du marché: cd vinyles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Lettre de candidature ou formulaire Dc1 (joint au présent Dce) 2. Tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat 3....”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. 6. Une...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service de la Commande Publique de la CAPH
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les modalités d'ouverture des offres indiquées ci-dessus sont fournies à titre indicatif et ne saurait engager la CAPH quant au respect de celles-ci”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“0- signature électronique : la signature électronique de l'offre est obligatoire pour le dépôt de l'offre ; 1-présentation des candidatures : Le candidat...”

0- signature électronique : la signature électronique de l'offre est obligatoire pour le dépôt de l'offre ; 1-présentation des candidatures : Le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME mais il ne peut pas dans ce dernier cas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex : engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que la CAPH peut obtenir gratuitement et directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite recourir à un tel procédé, il communique à la CAPH au sein du formulaire Dc2, l'adresse à laquelle ces documents sont disponibles et les modalités d'accès nécessaires à la connexion (Mot de passe etc.) ; 2- critères de sélection des candidatures : Si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous. Conformément aux dispositions de l'article R.2144-3 du CCP, la sélection sera réalisée après vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. De plus, s'agissant d'une procédure d'appel d'offres ouvert, il est précisé que la CAPH se réserve la possibilité de procéder à l'examen des candidatures après l'examen des offres conformément au CCP ; 3- délai de validité des offres de l'accord-cadre : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres ; 4- modalités de remise des offres : la remise des offres s'effectue exclusivement de manière dématérialisée. Les modalités de remise des plis sont précisées aux articles 5 et 7 du RC ; 5- renseignements complémentaires : Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au Maître d'ouvrage. Toute demande devra être adressée sur le profil acheteur de la CAPH. Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise des offres était reportée, la disposition précédente serait applicable en fonction de cette nouvelle date ; 6- modifications de détail : La CAPH se réserve le droit d'apporter au plus tard dix (10) jours avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Des précisions sont apportées à l'article 8.2 du RC ; 7- les lots 1 à 3 comportent une prestation supplémentaire éventuelle facultative à savoir la prestation de livraison d'office nouveautés ou thématiques. 8 - date prévisionnelle de notification : septembre 2023

Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy St-Hilaire - cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy St-Hilaire - cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 071-217353 (2023-04-06)

Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: de livres et autres ocuments pour les mediatheques de la porte du hainaut
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”
Description des options:
“le présent accord-cadre comporte des options au sens du droit communautaire. Celles-Ci sont matérialisées sous la forme des reconductions prévues dans le...”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-217353

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ouvrages de fictions et documentaires adultes, livres, livres numériques et livres audios”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: furet du nord
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ouvrages de fictions et documentaires jeunesse, livres, et livres audios
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 46 rue de Valenciennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bd et mangas (adultes et jeunesse)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: dvd catégories fictions et documentaires (adultes et jeunesse)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm video
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cd vinyles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) La date d'attribution du marché correspond à la date de signature de ce dernier, soit le 24/08/2023. Les marchés sont passés en CAO le 22/06/2023 2) Le...”

1) La date d'attribution du marché correspond à la date de signature de ce dernier, soit le 24/08/2023.
Les marchés sont passés en CAO le 22/06/2023
2) Le présent marché fait l'objet d'un allotissement.
Chaque lot présente un montant minimum et un montant maximum à savoir :
Montant 1ère période (Septembre-Décembre 2023)
lot 1 : 12 000 euro ht / 36 000 euro (H.T.).
Lot 2 : 10 000 euro ht / 30 000 euro (H.T.).
Lot 3 : 6 000 euro ht / 24 000 euro (H.T.).
Lot 4 : 8 000 euro ht / 25 000 euro (H.T.).
Lot 5 : 3 000 euro ht / 10 000 euro (H.T.).
Montant annuel pour les 3 périodes suivantes (2024-2025-2026)
lot 1 : 35 000 euro ht / 100 000 euro (H.T.).
Lot 2 : 30 000 euro ht / 90 000 euro (H.T.).
Lot 3 : 20 000 euro ht / 60 000 euro (H.T.).
Lot 4 : 20 000 euro ht / 60 000 euro (H.T.).
Lot 5 : 6 000 euro ht / 24 000 euro (H.T.).
Informations relatives à l'attribution des marchés :
3 candidats retenus par Lot
Lot 1 : Groupement decitre (lyon 69371) /furet du nord cotraitant (LILLE 59000)
alize - sfl (wissous 91320) - librairie eyrolles (paris 75005)
lot 2 : Groupement decitre (lyon 69371) /furet du nord cotraitant (LILLE 59000)
alize - sfl (wissous 91320) - le bateau livre (lille 59000)
lot 3 : Groupement decitre (lyon 69371) /furet du nord cotraitant (LILLE 59000)
alize - sfl (wissous 91320) - le bateau livre (lille 59000)
lot 4 : rdm video (sannois 95110) - adav (paris 75020) - cOLACO ( DARDILLY 69570 )
Lot 5 : gam annecy (annecy 74008) - rdm video (sannois 95110) - cVS ( MONTREUIL 93100)
4) Le contrat peut être consulté dans le respect secrets protégés par la loi, sur demande écrite à la CAPH - - service Commande Publique - rue Michel Rondet - bp59 - 59135 Wallers-Arenbergg

Source: OJS 2023/S 169-532579 (2023-08-30)

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