il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et/ou marchés subséquents, avec montant minimum et maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.A noter :-Tous les lots, excepté le lot 10, sont des accords-cadres mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.-le lot 10 : "Poisson frais" est un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 2 titulaires maximum, s'exécutant au moyen de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de denrées alimentaires pour la Ville de Rezé
2023fcs0014
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et/ou marchés subséquents, avec montant minimum et maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et/ou marchés subséquents, avec montant minimum et maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.A noter :-Tous les lots, excepté le lot 10, sont des accords-cadres mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.-le lot 10 : "Poisson frais" est un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 2 titulaires maximum, s'exécutant au moyen de marchés subséquents
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 599 176 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches bio ou labellisé boeuf et veau conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue de la Guilloterie 44400 - reze
Description du marché:
“viandes fraiches bio ou labellisé boeuf et veau conventionnelmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 340 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 484 968 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc, saucisse et jambon labellisé et charcuterie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“viande de porc, saucisse et jambon labellisé et charcuterie conventionnellemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)”
Description du marché
viande de porc, saucisse et jambon labellisé et charcuterie conventionnellemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 277 732 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“viande de porc bio Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“epicerie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 528 528 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“epicerie bio Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 251 372 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits déshydratés (purée à froid, fonds et sauces)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“produits déshydratés (purée à froid, fonds et sauces) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 156 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“produits laitiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 440 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 609 988 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers Bio (hors desserts)
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“produits laitiers Bio hors desserts Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 173 548 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desserts bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“desserts bio Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 852 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“poisson frais Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 220 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 323 860 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“poisson surgelé Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 512 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et Légumes 4ème et 5ème gamme (conventionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“fruits et Légumes 4ème et 5ème gamme (conventionnel) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 406 612 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: repas réfrigérés de régimes alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“repas réfrigérés de régimes alimentaires Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 048 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation (Rc)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prix sont révisables (fréquence différente selon les lots).Le paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prix sont révisables (fréquence différente selon les lots).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur.Sur le budget annexe de la Direction de la Restauration de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): reze
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Il sera demandé des échantillons (fléchés à chaque Bpu) dans chaque lot. Un mail sera envoyé aux entreprises ayant remis une offre pour leur préciser la date exacte de livraison à la cuisine centrale, afin d'effectuer les tests gustatifs.Leur règlement de consultation renseigne les semaines prévisionnelles de livraison, à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 168-529303 (2023-08-29)