fournitures de bureau et scolaires - lots enveloppes et fournitures ScolairesRelance des 2 lots pour une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et scolaires - lots enveloppes et fournitures scolaires
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“fournitures de bureau et scolaires - lots enveloppes et fournitures ScolairesRelance des 2 lots pour une durée d'1 an reconductible annuellement dans la...”
Brève description
fournitures de bureau et scolaires - lots enveloppes et fournitures ScolairesRelance des 2 lots pour une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grande-Synthe
Description du marché:
“enveloppesAccord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ansmontant maximum annuel : 12.000 eur (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugée sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-Cadre d'un an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché:
“fournitures ScolairesAccord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ansmontant maximum annuel : 60.000 eur (H.T.).”
Description du marché
fournitures ScolairesAccord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ansmontant maximum annuel : 60.000 eur (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité des produits proposés sur catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat dûment complétée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: vers 2026
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande, d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans.Montant maximum annuel par lot :- lot 2 Enveloppes :...”
accord-Cadre à bons de commande, d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans.Montant maximum annuel par lot :- lot 2 Enveloppes : 12.000 eur ht- lot 4 Fournitures scolaires : 60.000 EUR (H.T.).Echantillons à fournir : cf. Article 3-8 du Règlement de la Consultation et Bordereaux de prix.Unité monétaire utilisée, l'euro.Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.Justificatifs candidature :- dc1 dernière version,- dc2 dernière version,- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : Attestations sur l'honneur prévus aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la commande publique et/ou attestations fiscales ou états annuels datés de la date la plus proche du jour de la soumission et attestations sociales àjour des cotisations de moins de 6 mois, ou documents équivalents en cas de candidat étranger,- le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail,- documents relatifs aux pouvoirs et délégations de pouvoir des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,- attestations d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution des prestations,- garanties professionnelles, techniques et financières.Le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue.Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Les recours sont à introduire auprès du :Tribunal Administratif de Lille5 rue Geoffroy Saint-HilaireCs 6203959014 Lille cedex.Tél : 03 59 54 23 42/ Télécopie : 03 59 54 24 45mail : greffe.ta-lille@juradm.frou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 070-210395 (2023-04-03)
Informations complémentaires (2023-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 070-210395
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Critères d'attribution
Ancienne valeur
Texte: qualité des produits jugée sur la base des échantillons 50 %
Nouvelle valeur
Texte:
“qualité des produits jugée sur la base des échantillons et/ou sur la qualité des articles suivant les descriptifs des catalogues 50 %” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Critères d'attribution
Ancienne valeur
Texte: qualité des produits jugée sur la base des échantillons 30 %
Nouvelle valeur
Texte:
“qualité des produits jugée sur la base des échantillons et/ou sur la qualité des articles suivant les descriptifs des catalogues 30 %”
Source: OJS 2023/S 072-219494 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-210395
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“enveloppesAccord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ansmontant maximum annuel : 12.000 eur (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie europeenne de papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg CS 40007
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fournitures ScolairesAccord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ansmontant maximum annuel : 60.000 eur (H.T.).”
Titre
fournitures ScolairesAccord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 3 ansmontant maximum annuel : 60.000 eur (H.T.).
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste dactyl bureau et ecole
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette Z.A. Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans.Les présents marchés ont été signés le 06/06/2023...”
accord-Cadre à bons de commande, d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 3 ans.Les présents marchés ont été signés le 06/06/2023 sous les numéros- lot 2 : A 2023/019 pour un montant maximum annuel de 12.000 eur ht- lot 4 : A 2023/020 pour un montant maximum annuel de 60.000 eur (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe - place François Mitterrand BP 149...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe - place François Mitterrand BP 149 - 59792 Grande-Synthe cedex (fax : 03 28 62 77 12 - mail : marches.publics@ville-grande-synthe.fr).Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue.Les recours sont à introduire auprès du :tribunal administratif de Lille5 rue Geoffroy Saint-HilaireCs 6203959014 LILLE cedexou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 116-363665 (2023-06-14)