FOURNITURE SYSTEMES DE DISTRIBUTION DE PRODUITS CHIMIQUES (SDPC)
CEA/Grenoble
Accord cadre pour la fourniture et l’installation de systèmes de distribution de produits chimiques (SDPC) pour les salles blanches du CEA/LETI
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.
Qui ?- • CEA/Grenoble
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-23 | Avis de marché |
| 2023-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour l'industrie chimique
Numéro de référence: AOO-B23-00616-LN
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour l'industrie chimique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.napon@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784400 📞
Fax: +33 438785060 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 đź“…
Date limite de soumission: 2023-11-24 đź“…
Date de publication: 2023-10-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-654092
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 900 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr NAPON Ludovic
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2023/S 208-654092 (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour l'industrie chimique
Numéro de référence: AOO-B23-00616-LN
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture et l’installation de systèmes de distribution de produits chimiques (SDPC) pour les salles blanches du CEA/LETI
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour l'industrie chimique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.napon@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784400 📞
Fax: +33 438785060 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 đź“…
Date limite de soumission: 2023-11-24 đź“…
Date de publication: 2023-10-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-654092
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution, notamment les contraintes liées à la localisation du site, les accès, les conditions de travail.
Il est précisé que cette visite présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 900 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques (SDPC) pour les salles blanches du CEA/LETI qui comprend notamment :
- Réalisation d’études de conception,
- RĂ©alisation des Equipements,
- Livraison,
- Fourniture des PV de tests préalables et DOE,
- Installation et mise en service.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être prolongé deux fois d'une année supplémentaire par affermissement de deux tranches optionnelles.
La date prévisionnelle de conclusion de l'accord cadre est le 25 Janvier 2024.
Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution, notamment les contraintes liées à la localisation du site, les accès, les conditions de travail.
Afficher plus
Il est précisé que cette visite présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
Afficher plus
- le formulaire DC2 (DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou Ă©quivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est indicative au regard de l'absence d'obligation en droit français de la renseigner.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr NAPON Ludovic
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire, la date (ou les dates) de visite ainsi que les conditions de visite sont mentionnés dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de consultation à rechercher portera la référence suivante : AOO-B23-00616-LN
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2023/S 208-654092 (2023-10-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 đź“…
Date de publication: 2023-12-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786677
Se réfère à l'avis: 2023/S 208-654092
Numéro JO-S: 248
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel (vannes, tuyauterie, dimensions de l’armoire)
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sécurité (sécurité de l’opérateur, intégration native de protection incendie , inertage, purges des bouteilles, fermeture des armoires, facilité d’échange avec supervision, arrêt d’urgence et buzzer)
Ergonomie : facilité d’interaction humain-machine, software et facilité d’accès aux organes à maintenir
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 248-786677 (2023-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 đź“…
Date de publication: 2023-12-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786677
Se réfère à l'avis: 2023/S 208-654092
Numéro JO-S: 248
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel (vannes, tuyauterie, dimensions de l’armoire)
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sécurité (sécurité de l’opérateur, intégration native de protection incendie , inertage, purges des bouteilles, fermeture des armoires, facilité d’échange avec supervision, arrêt d’urgence et buzzer)
Ergonomie : facilité d’interaction humain-machine, software et facilité d’accès aux organes à maintenir
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 248-786677 (2023-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)