FOURNITURE PIECES DE RECHANGE DES BUS IVECO / HEULIEZ / IRISBUS DE LA CTS

Avis de marché (2023-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535628&orgAcronyme=a9l 🌏
URL de participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE PIECES DE RECHANGE DES BUS IVECO / HEULIEZ / IRISBUS DE LA CTS 2023-M829”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus IVECO / Heuliez / Irisbus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange diverses.

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”    Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 124-392305 (2023-06-26)