FOURNITURE PIECES DE RECHANGE DES BUS IVECO / HEULIEZ / IRISBUS DE LA CTS
Compagnie des transports strasbourgeois
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus IVECO / Heuliez / Irisbus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
Cet accord cadre fait l’objet d’un allotissement et comprend les huit lots suivants :
LOT 1 : Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction,
LOT 2 : Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie,
LOT 3 : Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
LOT 4 : Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
LOT 5 : Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte,
LOT 6 : Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage,
LOT 7 : Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage,
LOT 8 : Fourniture de pièces de rechange diverses.
Le délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus › Autobus et cars
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-26 | Avis de marché |
| 2025-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023-M829
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535628&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392305
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 8 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535628&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 124-392305 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023-M829
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus IVECO / Heuliez / Irisbus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
Cet accord cadre fait l’objet d’un allotissement et comprend les huit lots suivants :
LOT 1 : Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction,
LOT 2 : Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie,
LOT 3 : Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
LOT 4 : Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
LOT 5 : Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte,
LOT 6 : Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage,
LOT 7 : Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage,
LOT 8 : Fourniture de pièces de rechange diverses.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535628&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392305
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus IVECO / Heuliez / Irisbus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
Cet accord cadre fait l’objet d’un allotissement et comprend les huit lots suivants :
LOT 1 : Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction,
LOT 2 : Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie,
LOT 3 : Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
LOT 4 : Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
LOT 5 : Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte,
LOT 6 : Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage,
LOT 7 : Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage,
LOT 8 : Fourniture de pièces de rechange diverses.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction
Durée de l'accord: 60 mois Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535628&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 124-392305 (2023-06-26)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pieces de rechange des bus iveco / heuliez / irisbus de la cts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 100 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction
Description du marché:
Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 380321.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AVI 67
Nom et adresse du contractant
Nom: AVI 67
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 RUE DES TUILERIES
Code postal: 67460
Commune postale: Souffelweyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1096215.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cbm
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE DU VIEIL HETRE
Code postal: 72700
Commune postale: Rouillon
Région: Sarthe 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 405129.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 211251.91 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 1221426.41 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 52804.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pieces de rechange des bus iveco / heuliez / irisbus de la cts
Numéro de référence:
2023-M829
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus IVECO / Heuliez / Irisbus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS). Cet accord cadre fait l’objet d’un allotissement et comprend les huit lots suivants : LOT 1 : Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction, LOT 2 : Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie, LOT 3 : Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage LOT 4 : Fourniture de pièces de rechange liées au moteur, LOT 5 : Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte, LOT 6 : Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage, LOT 7 : Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage, LOT 8 : Fourniture de pièces de rechange diverses.
Afficher plus
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 100 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction
Description du marché:
Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, essieux et direction
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars
📦
Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses liées au système de climatisation-chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au système de porte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au système pneumatique et freinage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au vitrage
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2023-M829_08
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange diverses.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché AVI 67
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 380321.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre AVI67 lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AVI 67
Nom et adresse du contractant
Nom: AVI 67
Numéro d'enregistrement national:
90796913300012
Adresse postale: 10 RUE DES TUILERIES
Code postal: 67460
Commune postale: Souffelweyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1096215.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre CBM lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cbm
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbm
Numéro d'enregistrement national:
51515691700087
Adresse postale: 1 RUE DU VIEIL HETRE
Code postal: 72700
Commune postale: Rouillon
Région: Sarthe 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
Offre CBM lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 405129.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre AVI lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 211251.91 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre AVI lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 1221426.41 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre CBM lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 52804.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre AVI lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
Offre CBM lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
56850068000018
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Région: Bas-Rhin 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Source: OJS 2025/S 143-494880 (2025-07-25)
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- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)
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- Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) (1)
- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)
- Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles (4)
- Pneus pour charges légères et lourdes (6)
- Sièges pour aéronefs civils
- Sièges pour véhicules à moteur