l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison d'objets promotionnels (objets, goodies, textiles), de coupes et médailles destinés principalement au service communication et évènementiel du Département de l'isère.Toutefois, l'ensemble des directions du Département de l'isère pourront également utiliser l'accord cadre de façon récurrente ou occasionnelle.Les objets promotionnels contribuent à la promotion de l'image du Département de l'isère et sont destinés à la communication et à l'événementiel (partenaires, salons, foires ?).La prestation demandée consiste à fournir des objets promotionnels marqués, à minima du logo du Département, ou autre logo tel qu'une marque du Département de l'isère, en une ou plusieurs couleurs, quel que soit le type de marquage (sérigraphie, broderie, etc...)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels, de coupes et médailles pour le Département de l'isère
F23dre-Sh010”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison d'objets promotionnels (objets, goodies, textiles), de coupes et médailles destinés principalement au service communication et évènementiel du Département de l'isère.Toutefois, l'ensemble des directions du Département de l'isère pourront également utiliser l'accord cadre de façon récurrente ou occasionnelle.Les objets promotionnels contribuent à la promotion de l'image du Département de l'isère et sont destinés à la communication et à l'événementiel (partenaires, salons, foires ?).La prestation demandée consiste à fournir des objets promotionnels marqués, à minima du logo du Département, ou autre logo tel qu'une marque du Département de l'isère, en une ou plusieurs couleurs, quel que soit le type de marquage (sérigraphie, broderie, etc...)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 958 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers bâtiment du Département de l'isère 38000 - grenoble
Description du marché: fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des produits marqués
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des techniques de marquage
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 247-779203 (2023-12-20)