fourniture, livraison et installation de mobilier à destination des établissements scolaires, centres de loisirs, réfectoires, de la petite enfance et des bureaux à Neuilly-Sur-Marne
accord cadre à bons de commande avec minimum et avec un maximum : lot 1 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 100 000 euro(s)ht lot 2 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 50 000 euro(s)ht lot 3 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 50 000 euro(s)ht
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et installation de mobilier à destination des établissements scolaires, centres de loisirs, réfectoires, de la petite enfance et des...”
Titre
fourniture, livraison et installation de mobilier à destination des établissements scolaires, centres de loisirs, réfectoires, de la petite enfance et des bureaux à Neuilly-Sur-Marne
2023-941
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Produits/services: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande avec minimum et avec un maximum : lot 1 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 100 000...”
Brève description
accord cadre à bons de commande avec minimum et avec un maximum : lot 1 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 100 000 euro(s)ht lot 2 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 50 000 euro(s)ht lot 3 montant minimum annuel de 1 000 euro(s)ht et montant maximum annuel de 50 000 euro(s)ht
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: neuilly sur marne
Description du marché:
“lot 1 Fourniture, livraison et installation de mobilier scolaire, de centre de loisirs et de réfectoires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cadre du mémoire technqiue
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité des produits
Critère de coût (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 Fourniture, livraison et installation de mobilier petite enfance
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer...”
Liste et brève description des conditions
conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation.par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L2141-1 à 6 et L2141-7 à 12 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le marché est passé en application des articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Ville dont la Mairie...”
le marché est passé en application des articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Ville dont la Mairie de Neuilly-Sur-Marne assure la coordination au nom des adhérents suivants :Ville de Neuilly-Sur-Marne et CCAS de Neuilly-Sur-Marne (1 Place François Mitterrand 93330 Neuilly-Sur-Marne) Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :1) Renseignements administratifscorrespondant : service Marchés PublicsTéléphone : 01.43.08.79.47adresse internet : http://achatpublic.com2) Renseignements techniquespour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures
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Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
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Source: OJS 2023/S 147-470578 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 147-470578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-941
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, livraison et installation de mobilier scolaire, de centre de loisirs et de réfectoires”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
URL: https://www.saonoise.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture , livraison et installation de mobilier petite enfance
Nom et adresse du contractant
Nom: daillot International
Adresse postale: 13 Honville
Commune postale: Ban-de-la-Veline
Code postal: 88520
Région: Vosges🏙️
URL: http://www.daillot.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture, livraison et installation de bureau
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Goujon Bureau
Adresse postale: 54 route de Choisy ZI Nord
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Région: Oise🏙️
URL: https://www.goujonbureau.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
la valeur totale finale est calculée sur 4 ans (montant des 3 lots sur 4 ans)
Source: OJS 2024/S 004-006705 (2024-01-02)