fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration
CHRU de Nancy
fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration pour les établissements membres du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey-Lay-St-Christophe, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH 3h Santé, CH de Saint-Nicolas-De-Port et l'ehpad de Gerbéviller
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration › Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
- • Équipement de restauration › Matériel pour la préparation des aliments
- • Équipement de restauration › Petit matériel de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Numéro de référence: AO_2024_002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de restauration 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Vosges 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Meuse 🏙️
Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421134&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421134&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006509
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de matériels de laverie et d'aménagements de laverie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériels de restauration professionnelle de cuisson
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériels de froid professionnel
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériels d'aménagement de ligne de self et d'office alimentaire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels de préparation
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériels de thermoscellage
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de chariots de restauration
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Ravenel
Numéro du lot: 9
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 17 200 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h santé et EHPAD Gerbéviller
Numéro du lot: 10
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 71 200 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul, CH de Pompey/Lay St Christophe
Numéro du lot: 11
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Commercy
Numéro du lot: 12
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 30 400 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Dieuze
Numéro du lot: 13
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des chariots de restauration de marque SOCAMEL
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des chariots de restauration de marque BURLODGE
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: maintenance des thermoscelleuses de marque RESCASET et imprimantes associées
Numéro du lot: 17
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des thermoscelleuses de marque GECAM et imprimantes associées
Numéro du lot: 18
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des thermoscelleuses de marque MECAPACK et imprimantes associées
Numéro du lot: 19
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421134&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2024/S 004-006509 (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Numéro de référence: AO_2024_002
Brève description:
fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration pour les établissements membres du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey-Lay-St-Christophe, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH 3h Santé, CH de Saint-Nicolas-De-Port et l'ehpad de Gerbéviller
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de restauration 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Vosges 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Meuse 🏙️
Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421134&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421134&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006509
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
pouvoir adjudicateur : CHRU de Nancy, désigné coordonnateur du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à e.quenette@chru-nancy.fr - les motifs d'exclusion des candidatures au marché public sont définis dans le règlement de la consultation.- Renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou par mail à e.quenette@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- La langue utilisée pour la publication de l'avis est le français.- Unité monétaire utilisée : euro- visite des sites concernés : Les établissements bénéficiaires organisent des visites de leurs locaux qui accueillent les équipements de restauration. Les candidats intéressé sont invités à prendre contact par mail adressé à s.claudepierre@chru-nancy.fr. Les modalités de visite leur seront communiquées en retour
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de matériels de laverie et d'aménagements de laverie
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de matériels de laverie et d'aménagements de laverie : lave-vaisselle, lave batterie, outillage et accessoires de laverie. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 110 500 euros ht / an
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de matériels de restauration professionnelle passifs en Inox
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de matériels de restauration professionnelle passifs en Inox : chariots de transport en inox et chariots à niveau constant. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 13 000 euros HT /An
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Intitulé du lot: fourniture de matériels de restauration professionnelle de cuisson
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de matériels de restauration professionnelle de cuisson : grills électriques type plancha, cuiseurs refroidisseurs, sauteuses multifonctions, fours mixtes, friteuses à haut rendement et marmites électriques inox. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 65 000 euros HT /An
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Intitulé du lot: fourniture de matériels de froid professionnel
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de matériels de froid professionnel : armoires réfrigérées 2 portes à chariots, armoires réfrigérées à glissière et cellules de refroidissement rapide. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 84 500 euros HT /An
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Intitulé du lot: fourniture de matériels d'aménagement de ligne de self et d'office alimentaire
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de matériels d'aménagement de ligne de self et d'office alimentaire : lignes de self-service, fours de remise à température, fours de maintien à température, machines à café percolateur et meubles d'office pour rangements alimentaires avec plan de travail et supports bacs. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 26 000 euros HT /An
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Intitulé du lot: fourniture de petits matériels de préparation
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de petits matériels de préparation : trancheur, blinder, cutter blinder mixeur, batteur, coupe légumes, girafe, chauffe-brique et ouvre-boite électrique. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 19 500 euros HT /An
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Intitulé du lot: fourniture de matériels de thermoscellage
Numéro du lot: 7
Brève description:
fourniture de matériels de thermoscellage : thermoscelleuses au poste, imprimantes à étiquette, outillage et accessoires. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 19 500 euros HT /An
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Numéro du lot: 8
Brève description:
fourniture de chariots de restauration : chariot borne / navette dissociée thermocontact ou air pulsé, chariot monobloc thermocontact ou air pulsé, chariot à petit déjeuner et chariot de transport isotherme. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 26 000 euros HT /An
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Numéro du lot: 9
Brève description:
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Ravenel : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 5 590 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h santé et EHPAD Gerbéviller
Numéro du lot: 10
Brève description:
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h santé et EHPAD Gerbéviller : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 23 140 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul, CH de Pompey/Lay St Christophe
Numéro du lot: 11
Brève description:
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul, CH de Pompey/Lay St Christophe : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 52 650 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Commercy
Numéro du lot: 12
Brève description:
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Commercy : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 9 120 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Dieuze
Numéro du lot: 13
Brève description:
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Dieuze : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 3 250 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance des chariots de restauration de marque SOCAMEL
Numéro du lot: 14
Brève description:
maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque SOCAMEL : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 26 000 euros HT /An
Intitulé du lot: maintenance des chariots de restauration de marque ELECTROCALORIQUE
Numéro du lot: 15
Brève description:
maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque ELECTROCALORIQUE : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 37 050 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance des chariots de restauration de marque BURLODGE
Numéro du lot: 16
Brève description:
maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque BURLODGE : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 5 850 euros HT /An
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des thermoscelleuses de marque RESCASET et imprimantes associées
Numéro du lot: 17
Brève description:
maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque RESCASET et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 36 400 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance des thermoscelleuses de marque GECAM et imprimantes associées
Numéro du lot: 18
Brève description:
maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque GECAM et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 9 100 euros HT /An
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Intitulé du lot: maintenance des thermoscelleuses de marque MECAPACK et imprimantes associées
Numéro du lot: 19
Brève description:
maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque MECAPACK et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 3 250 euros HT /An
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Site principal ou lieu d'exécution:
sites des établissements membres du groupement de commandes du GHT…
… sud Lorraine
… Sud Lorraine
sites du Centre Hospitalier de Ravenel
sites du CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h Santé et EHPAD Gerbéviller
sites du CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul et le CH de Pompey/Lay St Christophe
site du CH de Commercy
sites du CH de Dieuze
sites des établissements membres du groupement de commandes du Ght Sud Lorraine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421134&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2024/S 004-006509 (2024-01-02)
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