fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration pour les établissements membres du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey-Lay-St-Christophe, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH 3h Santé, CH de Saint-Nicolas-De-Port et l'ehpad de Gerbéviller
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration
AO_2024_002”
Produits/services: Équipement de restauration📦
Brève description:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration pour les établissements membres du groupement de commandes du GHT Sud...”
Brève description
fourniture, installation, mise en service et maintenance de matériels de restauration pour les établissements membres du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey-Lay-St-Christophe, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH 3h Santé, CH de Saint-Nicolas-De-Port et l'ehpad de Gerbéviller
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de laverie et d'aménagements de laverie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de restauration📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements membres du groupement de commandes du GHT sud Lorraine
Description du marché:
“fourniture de matériels de laverie et d'aménagements de laverie : lave-vaisselle, lave batterie, outillage et accessoires de laverie. Ce lot fera l'objet...”
Description du marché
fourniture de matériels de laverie et d'aménagements de laverie : lave-vaisselle, lave batterie, outillage et accessoires de laverie. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 110 500 euros ht / an
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de restauration professionnelle passifs en Inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pour la préparation des aliments📦
Description du marché:
“fourniture de matériels de restauration professionnelle passifs en Inox : chariots de transport en inox et chariots à niveau constant. Ce lot fera l'objet...”
Description du marché
fourniture de matériels de restauration professionnelle passifs en Inox : chariots de transport en inox et chariots à niveau constant. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 13 000 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de restauration professionnelle de cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de matériels de restauration professionnelle de cuisson : grills électriques type plancha, cuiseurs refroidisseurs, sauteuses multifonctions,...”
Description du marché
fourniture de matériels de restauration professionnelle de cuisson : grills électriques type plancha, cuiseurs refroidisseurs, sauteuses multifonctions, fours mixtes, friteuses à haut rendement et marmites électriques inox. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 65 000 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de froid professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de matériels de froid professionnel : armoires réfrigérées 2 portes à chariots, armoires réfrigérées à glissière et cellules de refroidissement...”
Description du marché
fourniture de matériels de froid professionnel : armoires réfrigérées 2 portes à chariots, armoires réfrigérées à glissière et cellules de refroidissement rapide. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 84 500 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels d'aménagement de ligne de self et d'office alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de matériels d'aménagement de ligne de self et d'office alimentaire : lignes de self-service, fours de remise à température, fours de maintien à...”
Description du marché
fourniture de matériels d'aménagement de ligne de self et d'office alimentaire : lignes de self-service, fours de remise à température, fours de maintien à température, machines à café percolateur et meubles d'office pour rangements alimentaires avec plan de travail et supports bacs. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 26 000 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels de préparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de petits matériels de préparation : trancheur, blinder, cutter blinder mixeur, batteur, coupe légumes, girafe, chauffe-brique et ouvre-boite...”
Description du marché
fourniture de petits matériels de préparation : trancheur, blinder, cutter blinder mixeur, batteur, coupe légumes, girafe, chauffe-brique et ouvre-boite électrique. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 19 500 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de thermoscellage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture de matériels de thermoscellage : thermoscelleuses au poste, imprimantes à étiquette, outillage et accessoires. Ce lot fera l'objet d'un...”
Description du marché
fourniture de matériels de thermoscellage : thermoscelleuses au poste, imprimantes à étiquette, outillage et accessoires. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 19 500 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chariots de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements membres du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine
Description du marché:
“fourniture de chariots de restauration : chariot borne / navette dissociée thermocontact ou air pulsé, chariot monobloc thermocontact ou air pulsé, chariot...”
Description du marché
fourniture de chariots de restauration : chariot borne / navette dissociée thermocontact ou air pulsé, chariot monobloc thermocontact ou air pulsé, chariot à petit déjeuner et chariot de transport isotherme. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 26 000 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Ravenel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du Centre Hospitalier de Ravenel
Description du marché:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Ravenel : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid...”
Description du marché
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Ravenel : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 5 590 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 200 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h santé et EHPAD Gerbéviller” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites du CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h Santé et EHPAD Gerbéviller”
Description du marché:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h santé et EHPAD Gerbéviller : matériel de cuisson...”
Description du marché
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Lunéville, CH Saint Nicolas de Port, 3h santé et EHPAD Gerbéviller : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 23 140 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul, CH de Pompey/Lay St Christophe” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites du CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul et le CH de Pompey/Lay St Christophe”
Description du marché:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul, CH de Pompey/Lay St Christophe : matériel de cuisson (four,...”
Description du marché
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CHRU de Nancy, CPN Laxou, CH de Toul, CH de Pompey/Lay St Christophe : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 52 650 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Commercy
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: site du CH de Commercy
Description du marché:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Commercy : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid...”
Description du marché
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Commercy : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 9 120 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 400 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Dieuze
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CH de Dieuze
Description du marché:
“maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Dieuze : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur,...”
Description du marché
maintenance matériel chaud et petit matériel froid pour le CH de Dieuze : matériel de cuisson (four, sauteuse, friteuse), petit matériel froid (congélateur, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, ligne de self) et équipement de cuisine des offices (meubles chaud, appareils de caféterie). Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 3 250 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des chariots de restauration de marque SOCAMEL
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque SOCAMEL : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque SOCAMEL : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 26 000 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des chariots de restauration de marque ELECTROCALORIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque ELECTROCALORIQUE : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque ELECTROCALORIQUE : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 37 050 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des chariots de restauration de marque BURLODGE
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque BURLODGE : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des chariots de restauration de marque BURLODGE : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 5 850 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des thermoscelleuses de marque RESCASET et imprimantes associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque RESCASET et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque RESCASET et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 36 400 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des thermoscelleuses de marque GECAM et imprimantes associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque GECAM et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque GECAM et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 9 100 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des thermoscelleuses de marque MECAPACK et imprimantes associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements membres du groupement de commandes du Ght Sud Lorraine
Description du marché:
“maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque MECAPACK et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
maintenance préventive et curative des thermoscelleuses de marque MECAPACK et imprimantes associées : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 3 250 euros HT /An
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-05
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur : CHRU de Nancy, désigné coordonnateur du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine.- Modalités d'obtention des documents...”
pouvoir adjudicateur : CHRU de Nancy, désigné coordonnateur du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à e.quenette@chru-nancy.fr - les motifs d'exclusion des candidatures au marché public sont définis dans le règlement de la consultation.- Renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou par mail à e.quenette@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- La langue utilisée pour la publication de l'avis est le français.- Unité monétaire utilisée : euro- visite des sites concernés : Les établissements bénéficiaires organisent des visites de leurs locaux qui accueillent les équipements de restauration. Les candidats intéressé sont invités à prendre contact par mail adressé à s.claudepierre@chru-nancy.fr. Les modalités de visite leur seront communiquées en retour
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2024/S 004-006509 (2024-01-02)