marché à procédure formalisée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande. Lot 1 : Chaux Vive / Lot 2 : Chlorure Ferrique / Lot 3 : Polymère de déshydratation de boues résiduaires urbaines. Critères de jugement des offres : Valeur technique (consommation par tonne de matière sèche, siccité obtenue, aspect des centrats) - pondération : 50 ; Prix - pondération : 40 ; Critères Environnementaux (Bilan Carbone pour la fabrication et le transport des produits sur le site de la station d'épuration de Brioude en kg Co2/Kg de produit (base bilan ADEME des émissions de gaz à effet de serre, Base carbone) : 10
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de produits chimiques pour la station d'épuration de la ville de Brioude
2023CDG229-43”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“marché à procédure formalisée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande. Lot 1 : Chaux Vive / Lot 2 : Chlorure Ferrique / Lot 3 : Polymère de...”
Brève description
marché à procédure formalisée. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande. Lot 1 : Chaux Vive / Lot 2 : Chlorure Ferrique / Lot 3 : Polymère de déshydratation de boues résiduaires urbaines. Critères de jugement des offres : Valeur technique (consommation par tonne de matière sèche, siccité obtenue, aspect des centrats) - pondération : 50 ; Prix - pondération : 40 ; Critères Environnementaux (Bilan Carbone pour la fabrication et le transport des produits sur le site de la station d'épuration de Brioude en kg Co2/Kg de produit (base bilan ADEME des émissions de gaz à effet de serre, Base carbone) : 10
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaux Vive
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SGEB
Description du marché:
“quantités annuelles : Lot 1 : chaux Vive 100 tonnes (minimum) à 250 tonnes (maximum)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critères Environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande prendra effet à compter de la date de notification, pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 2...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande prendra effet à compter de la date de notification, pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 2 fois par période de 1 an (soit une durée totale maximale de 3 ans)
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Au maximum, 2 variantes par lot du marché, sous réserve d'établir une offre de base. Visite possible”
Informations complémentaires
les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Au maximum, 2 variantes par lot du marché, sous réserve d'établir une offre de base. Visite possible
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorure Ferrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Description du marché: quantités annuelles : Lot 2 : chlorure ferrique : Jusqu'À 120 tonnes (maximum)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polymère de déshydratation de boues résiduaires urbaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Polymères acryliques sous forme primaire📦
Description du marché:
“quantités annuelles : Lot 3 : Polymère de déshydratation de boues résiduaires urbaines : 5000 kg (minimum) à 20000 kg (maximum)”
Informations complémentaires:
“les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Au maximum, 2 variantes par lot du marché, sous réserve d'établir une offre de base. Pour le...”
Informations complémentaires
les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Au maximum, 2 variantes par lot du marché, sous réserve d'établir une offre de base. Pour le lot 3 : les entreprises souhaitant soumissionner devront obligatoirement se déplacer sur site afin de procéder à des essais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2),...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2), Attestations exigées par les articles R 2143-3 et 4 du CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: dc2, Attestations d'assurances RC professionnelle + décennale
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“document de présentation de l'entreprise (Moyens Techniques et humains), Références de moins de 3 ans”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du SGEB
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): données indicatives
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 208-657197 (2023-10-23)