Fourniture et transport de granulats pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
La consultation a pour objet : la fourniture et le transport de granulats destinés aux travaux d'entretien et réparation des chaussées du département de la Côte-d'Or. Les besoins de la Direction des Services techniques territorialisés sont impactés par les conditions météorologiques et notamment en fonction de la rigueur hivernale.
Date limiteDeadline 2026-10-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de granulats pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 601 502 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Lot 1 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR AUXOIS MORVAN site 1
Valeur estimée hors TVA: 91 667 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR AUXOIS MORVAN site 2
Valeur estimée hors TVA: 84 167 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR BEAUNE
Valeur estimée hors TVA: 92 500 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR CHATILLON SUR SEINE
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 6 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR SEUIL DE BOURGOGNE
Valeur estimée hors TVA: 83 334 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot 5 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR PLAINE DE SAONE
Valeur estimée hors TVA: 115 834 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-10-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 158-571845 (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de granulats pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence:
0826granulats
Brève description:
La consultation a pour objet : la fourniture et le transport de granulats destinés aux travaux d'entretien et réparation des chaussées du département de la Côte-d'Or. Les besoins de la Direction des Services techniques territorialisés sont impactés par les conditions météorologiques et notamment en fonction de la rigueur hivernale.
Afficher plus
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 601 502 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Lot 1 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR AUXOIS MORVAN site 1
Valeur estimée hors TVA: 91 667 EUR 💰
Description du marché:
La fourniture et le transport de granulats destinés aux travaux d'entretien des chaussées du département de la Côte-d'Or
Informations complémentaires:
Sans minimum
Maximum : 240 000 € TTC
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier
📦
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR AUXOIS MORVAN site 2
Valeur estimée hors TVA: 84 167 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR BEAUNE
Valeur estimée hors TVA: 92 500 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR CHATILLON SUR SEINE
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 6 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR SEUIL DE BOURGOGNE
Valeur estimée hors TVA: 83 334 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Titre: Lot 5 : AGENCE TERRITORIALE COTE-D'OR PLAINE DE SAONE
Valeur estimée hors TVA: 115 834 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Les accords-cadres ont une durée ferme qui débute à compter du 01/01/2027, ou de leur date de notification si elle lui sont postérieures, jusqu'au 31/12/2030
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-10-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
22210001800019
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 158-571845 (2026-08-17)
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