Fourniture et transport d'émulsion de bitume

Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport d'émulsion de bitume
Numéro de référence: 2026-0025
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bitume 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Émulsion de bitume à rupture contrôlée
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Émulsion de bitume à rupture contrôlée
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Émulsion d'enrobage à 70% de bitume pour la fabrication de grave émulsion et grave dense à froid
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Nièvre
Numéro d'enregistrement national: 22580001000012
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606723 📞
URL: https://nievre.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693260?orgAcronyme=n1k 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693260?orgAcronyme=n1k 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-511603 (2026-07-21)