fourniture et pose de jeux "Gamme petite enfance (1-3 ans)" et "Gamme maternelle (2-6 ans)" et "Dans les parcs, jardins et squares"de la ville de Clermont-Ferrand
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de jeux gamme petite enfance et maternelle dans les parcs jardins et squares”
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“fourniture et pose de jeux "Gamme petite enfance (1-3 ans)" et "Gamme maternelle (2-6 ans)" et "Dans les parcs, jardins et squares"de la ville de Clermont-Ferrand”
Brève description
fourniture et pose de jeux "Gamme petite enfance (1-3 ans)" et "Gamme maternelle (2-6 ans)" et "Dans les parcs, jardins et squares"de la ville de Clermont-Ferrand
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clermont Ferrand
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de jeux d'enfants. Il s'agit d'unaccord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, avec un minimum...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de jeux d'enfants. Il s'agit d'unaccord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, avec un minimum etun maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1, 2 ou 3 fois par par période successive de 12 mois
Informations complémentaires:
“accord cadre avec montant minimum et montant maximum définis comme suit : mini annuel 10 000eurht maxi annuel 300 000 Eurht.Ces montants seront identiques...”
Informations complémentaires
accord cadre avec montant minimum et montant maximum définis comme suit : mini annuel 10 000eurht maxi annuel 300 000 Eurht.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction le cas échéant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2023/S 116-363850 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre avec montant minimum et montant maximum définis comme suit : mini annuel 10 000eurht maxi annuel 300 000 Eurht.La durée du marché est de 1an,...”
Informations complémentaires
accord cadre avec montant minimum et montant maximum définis comme suit : mini annuel 10 000eurht maxi annuel 300 000 Eurht.La durée du marché est de 1an, il pourra être reconduit 1,2 ou 3 foisces montants seront identiques pour chaque période de reconduction le cas échéant.le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-363850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23092
Titre:
“la présente consultation concerne la fourniture de jeux d'enfants. Il s'agit d'unaccord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, avec un minimum...”
Titre
la présente consultation concerne la fourniture de jeux d'enfants. Il s'agit d'unaccord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, avec un minimum etun maximum
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: proludic
Adresse postale: 181 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: oval collectivites
Adresse postale: 20 avenue de la République
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: kompan
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77198
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2023/S 204-641641 (2023-10-18)