il s'agit de la fourniture et accessoirement des travaux de pose et d'installation de cabanes, coffres et divers équipements en bois ( pergolas/ ombrières, jardinières etc...) inhérents à ces installations. Ils sont essentiellement destinés à équiper les espaces extérieurs des sites départementaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de cabanes et coffres de rangement, pergolas et jardinières pour tout espace extérieur des sites départementaux
DEVP-2023-08”
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“il s'agit de la fourniture et accessoirement des travaux de pose et d'installation de cabanes, coffres et divers équipements en bois ( pergolas/ ombrières,...”
Brève description
il s'agit de la fourniture et accessoirement des travaux de pose et d'installation de cabanes, coffres et divers équipements en bois ( pergolas/ ombrières, jardinières etc...) inhérents à ces installations. Ils sont essentiellement destinés à équiper les espaces extérieurs des sites départementaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 224 076 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord cadre pour l'ensemble des lots pour toute la durée du marché,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord cadre pour l'ensemble des lots pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture et la pose de cabanes et coffres de rangement, de pergolas et jardinières pour tout espace extérieur des...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture et la pose de cabanes et coffres de rangement, de pergolas et jardinières pour tout espace extérieur des sites départementaux.Il s'agit de la fourniture et accessoirement des travaux de pose et d'installation de cabanes, coffres et divers équipements en bois (pergolas/ ombrières, jardinières, etc) inhérents à ces installations. Ils sont essentiellement destinés à équiper les espaces extérieurs des sites départementaux. ( Secteur Ouest : Ablon-Sur-Seine, Alfortville, Arcueil, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy-Le-Roi, Draveil (91), Fresnes, Gentilly, l'hay-les-roses, Ivry-Sur-Seine, Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Orly, Rungis, Thiais, Villejuif, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Vitry-Sur-Seine)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 708 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre sera conclu pour une période comprise entre sa date de notification et le 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit tacitement,...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre sera conclu pour une période comprise entre sa date de notification et le 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027
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Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 20 000 euros (H.T.). Minimum et 200 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée indiquée à la rubrique Ii.2.6 correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 20 000 euros (H.T.). Minimum et 200 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée indiquée à la rubrique Ii.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle. Pour la première et la dernière année d'exécution, les montants minimums et maximums seront reportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture et la pose de cabanes et coffres de rangement, de pergolas et jardinières pour tout espace extérieur des...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture et la pose de cabanes et coffres de rangement, de pergolas et jardinières pour tout espace extérieur des sites départementaux.Il s'agit de la fourniture et accessoirement des travaux de pose et d'installation de cabanes, coffres et divers équipements en bois (pergolas/ ombrières, jardinières, etc) inhérents à ces installations. Ils sont essentiellement destinés à équiper les espaces extérieurs des sites départementaux.( Secteur Est : Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-Sur-Marne, Bry-Sur-Marne, Champigny-Sur-Marne, Charenton-Le-Pont, Chennevières-Sur-Marne, Créteil, Fontenay-Sous-Bois, Joinville-Le-Pont, Limeil-Brévannes, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Nogent-Sur-Marne, Noiseau, Ormesson-Sur-Marne, Périgny-Sur-Yerres, Le Perreux-Sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-En-Brie, Saint-Mandé, Saint-Maur-Des-Fossés, Saint Maurice, Santeny, Sucy-En-Brie, Valenton, Villecresnes, Villiers-Sur-Marne, Vincennes)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 311 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R.2142-27, R.2143-3 à...”
Liste et brève description des critères de sélection
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R.2142-27, R.2143-3 à R.2143-16 du Code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise ( elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisées. Dans ce cas, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Le Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur format libre. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- le candidat apportera la preuve que les fournitures sont dotées des labels et certifications suivants ( pour les 2 lots) :FSC (forêts certifiées Fsc® et donc gérées de manière responsable);cbt : L'Origine et la traçabilité du bois sont vérifiées et approuvées;pefc : Le bois provient de forêts certifiées PEFC et donc gérées de manière durable
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-325021
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-23
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un nouvel avis d'appel à la concurrence relatif au même objet serait susceptible d'être publié au cours du 2ème semestre 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le...”
les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics, ou depuis le portail http://www.maximilien.fr, plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R.2132- 14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché relatif à la fourniture et la pose de cabanes et coffres de rangement, de pergolas et jardinières pour tout espace extérieur des sites départementaux. Le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal : merci de vous rapporter à l'article 6.2 du RC. Pour les dépôts sur place, avant la date limite des remises des plis et contre récépissé et sur présentation du bon de dépôt (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction de l'achat public et des marchés - hôtel du Département - 94054 Créteil Cedex. Les dépôts sur place pourront se faire du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de la consultation.Les candidats peuvent candidater en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Un même candidat pourra être attributaire d'un lot ou des 2 lots. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables.Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques devront être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro (https://choruspro.gouv.fr).Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.L'unité monétaire utilisée est l'euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun-tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon la disposition des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de la justice administrative”
Source: OJS 2023/S 205-645709 (2023-10-19)