fourniture et pose d'équipements de signalisation routière verticale
Annemasse Les Voirons Agglomération
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-18 | Avis de marché |
| 2023-08-18 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 2023026
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: annemasse Les Voirons Agglomération
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450878300 📞
Fax: +33 450878322 📠
URL des documents: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440885
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: annemasse-Les-Voirons-Agglomeration 74100 - annemasse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001177300104
Nom du pouvoir adjudicateur: membres de la communauté d''agglomération
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance de l'accord-cadre issu de la présente consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-440885 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 2023026
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: annemasse Les Voirons Agglomération
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450878300 📞
Fax: +33 450878322 📠
URL des documents: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440885
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: annemasse-Les-Voirons-Agglomeration 74100 - annemasse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001177300104
Nom du pouvoir adjudicateur: membres de la communauté d''agglomération
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance de l'accord-cadre issu de la présente consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-440885 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de panneaux de signalisation 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-510856
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440885
Numéro JO-S: 161
Source: OJS 2023/S 161-510856 (2023-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de panneaux de signalisation 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-510856
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440885
Numéro JO-S: 161
Source: OJS 2023/S 161-510856 (2023-08-18)
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