Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose d'abris voyageurs Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2023_000407”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description: fourniture et pose d'abris voyageurs Région Auvergne-Rhône-Alpes
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abri à ossature métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
“abri de type "Urbain" avec ossature métallique et vitre ou tôle en fond et côtés” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale de douze (12) mois. Au terme de cette période initiale, le contrat sera reconductible tacitement pour trois...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale de douze (12) mois. Au terme de cette période initiale, le contrat sera reconductible tacitement pour trois (3) reconductions de douze (12) mois chacune, soit une durée totale de quarante-huit (48) mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation.La négociation se déroulera avec les...”
Informations complémentaires
l'Acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation.La négociation se déroulera avec les offres les mieux classées (les trois premières pour chaque lot)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abri contemporain à ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché: abri avec fond en bois avec un toit non tuilé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 796 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abri de type chalet à ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: abri complètement en bois massif avec toit en tuiles ou ardoises
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 720 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché publicpreuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché publicpreuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle
“déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,...”
déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces CA sont disponibles Est requis un chiffre d'affaire minimum global de 900 000,00 euro(s) Conformément à l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.Attestation d'assurance en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: références de prestations effectuées au cours des trois dernières années
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“liste d'au moins 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat présente un nombre de références supérieur au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
liste d'au moins 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat présente un nombre de références supérieur au nombre maximal autorisé, seules les 3 premières seront prises en compte dans l'évaluation des capacités. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats respectant les seuils minimaux seront invités à soumissionner. La négociation se déroulera avec les offres les mieux classées (les trois...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidats respectant les seuils minimaux seront invités à soumissionner. La négociation se déroulera avec les offres les mieux classées (les trois premières pour chaque lot)
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.L'acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d'attribuer sur la base des...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.L'acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation.La négociation se déroulera avec les offres les mieux classées (les trois premières pour chaque lot)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 247-778176 (2023-12-18)