fourniture et pose d'abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisien

SMT du Douaisis

fourniture et pose d'abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisien :
La fourniture d'abris neufs et des différents éléments entrant dans sa composition.
La pose sur site après réalisation de scellements avec massif en béton et réfection du sol.
La fourniture et pose de pièces détachées se rapportant aux différents types d'abris proposés au LOT 1,
la dépose d'anciens mobiliers (abri ou poteau) à la demande de la collectivité en vue de leur remplacement soit par un mobilier neuf objet du LOT 1, soit par un mobilier d'occasion prélevé dans les stocks de la STAD. Ces mobiliers d'occasion pourront être de type abri topaze (mdo) - cirrus (urbaneo) - du Conseil général 59 ou de type poteau fusto (cite concept) - gAYANT - du Conseil général 59.
La pose des mobiliers après réalisation de scellements avec massif en béton et réfection du sol (DICT incluses).
La fourniture et pose d'une double signalétique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-17 Avis de marché
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
fourniture et pose d'abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisien : La fourniture d'abris neufs et des différents éléments entrant dans sa composition. La pose sur site après réalisation de scellements avec massif en béton et réfection du sol. La fourniture et pose de pièces détachées se rapportant aux différents types d'abris proposés au LOT 1, la dépose d'anciens mobiliers (abri ou poteau) à la demande de la collectivité en vue de leur remplacement soit par un mobilier neuf objet du LOT 1, soit par un mobilier d'occasion prélevé dans les stocks de la STAD. Ces mobiliers d'occasion pourront être de type abri topaze (mdo) - cirrus (urbaneo) - du Conseil général 59 ou de type poteau fusto (cite concept) - gAYANT - du Conseil général 59. La pose des mobiliers après réalisation de scellements avec massif en béton et réfection du sol (DICT incluses). La fourniture et pose d'une double signalétique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Abris d'autobus 📦
Éléments d'abris 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: smt du Douaisis
Adresse postale: 395 boulevard pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637993
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
membres de la commission d'appel d'offres et le cas échéant les personnes convoquées par la présidente de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière objet de l'appel d'offres. La date et l'heure de la commission d'appel d'offres sont données à titre prévisionnelles
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et pose d'abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisien :
La fourniture d'abris neufs et des différents éléments entrant dans sa composition.
La pose sur site après réalisation de scellements avec massif en béton et réfection du sol.
La fourniture et pose de pièces détachées se rapportant aux différents types d'abris proposés au LOT 1,
la dépose d'anciens mobiliers (abri ou poteau) à la demande de la collectivité en vue de leur remplacement soit par un mobilier neuf objet du LOT 1, soit par un mobilier d'occasion prélevé dans les stocks de la STAD. Ces mobiliers d'occasion pourront être de type abri topaze (mdo) - cirrus (urbaneo) - du Conseil général 59 ou de type poteau fusto (cite concept) - gAYANT - du Conseil général 59.
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La pose des mobiliers après réalisation de scellements avec massif en béton et réfection du sol (DICT incluses).
La fourniture et pose d'une double signalétique
Valeur totale estimée: 455 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et pose d'abribus neufs non publicitaires de type CIRRUS ou similaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
la fourniture d'abris neufs et des différents éléments entrant dans sa composition.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture et pose de pièces détachées pour les abris proposés au LOT no1
Numéro du lot: 2
Brève description:
la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant aux différents types d'abris proposés au LOT 1,
La fourniture et pose d'une double signalétique.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: syndicat Mixte des Transports du Douaisis - 395 boulevard pasteur 59287 Guesnain
Informations complémentaires:
membres de la commission d'appel d'offres et le cas échéant les personnes convoquées par la présidente de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière objet de l'appel d'offres. La date et l'heure de la commission d'appel d'offres sont données à titre prévisionnelles
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la consultation est passée en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat dont Le SMTD assure la coordination au nom des adhérents suivants :
Société de Transports de l'arrondissement de Douai,
Syndicat Mixte des Transports du Douaisis.
Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application de l'article L2113-7 du Code de la commande publique.
Pour le lot géré par le SMTD :
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après vérification du service fait et réception des factures complètes et conformes. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-12 du Code de la commande publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article R2192-12 du Code de la commande publique fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le retard de paiement donne lieu de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. Les prestations seront financées par le pouvoir adjudicateur sur fonds propres. Les crédits sont disponibles au budget primitif.
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Pour le lot géré par la STAD :
Toutes les situations et factures seront établies hors taxes, puis majorées de la T.V.A.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 60 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement conformément au 2° de l'article R. 2192-11 du code de la commande publique. Le défaut de paiement, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du Titulaire ou du sous-traitant payé directement.
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Conformément à l'article R2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Il y sera ajouté une indemnité pour frais de recouvrement de 40 euros.
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Le retour de factures erronées ou incomplètes interrompt les délais de paiement.
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du Titulaire indiqué à l'acte d'engagement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-2 1° du Code de la commande publique.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-2 2° du Code de la commande publique.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
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Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr
Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à :
Syndicat Mixte des Transports du Douaisis
Service des marchés publics
395 bd Pasteur
59287 Guesnain
Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-637993 (2023-10-17)
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