Fourniture et mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, et réalisation de prestations de service associées
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
La présente consultation a pour objet la fourniture et la mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, ainsi que la réalisation de prestations de services associées.
Date limiteDeadline 2026-08-24
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, et réalisation de prestations de service associées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture et la mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, ainsi que la réalisation de prestations de services associées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Adresse postale: Centre CEA de Saclay
Code postal: 91911
Ville: Gif-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 67 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 91191
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: La partie "accord-cadre" ne saurait excéder 48 mois.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorite de surete nucleaire et de radioprotection
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 15 RUE LOUIS LEJEUNE
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabrice MARTIAL
Courrier électronique: achats-fournisseurs@asnr.fr 📧
Téléphone: +33 1 58 35 88 88 📞
URL: https://www.asnr.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3037429?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3037429?orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 39 20 54 87 📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-486173 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, et réalisation de prestations de service associées
Numéro de référence:
ASNR-2026-046-PIV-DIESE
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, ainsi que la réalisation de prestations de services associées.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Description
Identifiant interne:
ASNR-2026-046-PIV-DIESE
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture et la mise en service d'une chaîne de mesure TR-PIV pour l'installation DIESE, ainsi que la réalisation de prestations de services associées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique. Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur estimée hors TVA (BT-27-Lot)" s'entend hors montant maximum de la partie 'accord-cadre".
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Code postal: 91911
Ville: Gif-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 67 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
S’agissant d’un marché de fournitures, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l’article R. 2122-4 du CCP.
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Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 91191
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: La partie "accord-cadre" ne saurait excéder 48 mois.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorite de surete nucleaire et de radioprotection
Numéro d'enregistrement national:
13000180300027
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 15 RUE LOUIS LEJEUNE
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabrice MARTIAL
Courrier électronique: achats-fournisseurs@asnr.fr 📧
Téléphone: +33 1 58 35 88 88 📞
URL: https://www.asnr.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3037429?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3037429?orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 39 20 54 87 📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1 502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-486173 (2026-07-10)
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