Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison sur site de fioul
Produits/services: Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz📦
Brève description: Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La durée de marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an ( 4ans + 1an + 1an +1an)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an ( 4ans + 1an + 1an +1an)” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : DR NORD-OUEST : Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de 3 fois un an ( 4ans + 1an + 1an + 1an)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 : DR CENTRE-EST : Dépt 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74, 89” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de 3 fois 1 an (4ans + 1an + 1an + 1an)” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 06
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 : DR EST : Dépt 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70, 88
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 : DR SUD-EST : Dépt 05, 13, 2A, 2B, 83, 84
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 : DR OCCITANIE : Dépt 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 : DR S-O ATLANTIQUE : Dépt 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction de trois fois un an ( 4ans + 1an +1an 1an)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 : DR OUEST : Dépt 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 85
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description des renouvellements:
“La durée est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’identification
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’identification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu’il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
- en tant que membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-28
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire PARIS
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-743119 (2023-12-05)
Avis d'attribution de marché (2024-09-17) Objet Champ d'application du marché
Reference number: 2023DOS11290
Brève description:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés, répartis en X lots géographiques :
- Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92...”
Brève description
Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés, répartis en X lots géographiques :
- Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)
- Lot 2 : DR NORD-OUEST : Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80
- Lot 3 : DR CENTRE-EST : Dépt 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74, 89
- Lot 4 : DR EST : Dépt 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70, 88
- Lot 5 : DR SUD-EST : Dépt 05, 13, 2A, 2B, 83, 84
- Lot 6 : DR OCCITANIE : Dépt 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82
- Lot 7 : DR S-O ATLANTIQUE : Dépt 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87
- Lot 8 : DR OUEST : Dépt 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 85
Afficher plus
Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)”
Durée de l'accord: 7 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an ( 4ans + 1an + 1an +1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76 et 80”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Uniquement sur les départements 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80” Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de 3 fois un an ( 4ans + 1an + 1an + 1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74 et 89.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot concerne uniquement les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74 et 89.” Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de 3 fois 1 an (4ans + 1an + 1an + 1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70 et 88.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot concerne les départements 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70 et 88.” Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 05, 13, 2A, 2B, 83 et 84”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot concerne les départements 05, 13, 2A, 2B, 83 et 84” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81 et 82.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot concerne les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81 et 82.” Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot concerne les lots 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86 et 87.” Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction de trois fois un an ( 4ans + 1an +1an 1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce lot concerne les départements 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72 et 85.” Informations sur les options
Description des options:
“La durée est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202419636
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: Ctrt tpso fourniture et livraison de fioul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi nord ouest (cpo) (t-pno)
Numéro d'enregistrement national: 85680240000098
Adresse postale: 11 ROUTE DE POMPIERRE
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi nord est (t-pne)
Numéro d'enregistrement national: 45750383702526
Adresse postale: 138 RUE ANDRE BISIAUX
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi sud est (charvet la mure bianco) (t-pse)
Numéro d'enregistrement national: 55450019904391
Adresse postale: 42 COURS SUCHET
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi sud ouest (t-pso)
Numéro d'enregistrement national: 32495819801428
Adresse postale: 898 ROUTE DE LA TEINTURE
Code postal: 47200
Commune postale: Montpouillan
Région: Lot-et-Garonne🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Paris🏙️
Téléphone: +33000000000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://e-sourcing.extra.laposte.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Postal services
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit : - justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et - apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: Mediateur_Entreprises
Région: Paris🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Région: Paris🏙️
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 182-560326 (2024-09-17)